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SAUVAN PASCAL

Active
Siren802 979 203Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 22 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 979 203, SAUVAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 2013. Elle est domiciliée 83 av Monclar residence la Marjolaine, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SAUVAN PASCAL

Dénomination
SAUVAN PASCAL
SIREN
802 979 203
SIRET (siège)
802 979 203 00014
N° TVA intracommunautaire
FR45802979203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 979 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 septembre 2013
Siège social
83 AV MONCLAR RESIDENCE LA MARJOLAINE, 84000, AVIGNON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SAUVAN PASCAL

Location de logements

Finances de SAUVAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUVAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUVAN PASCAL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    802 979 203 00014 · ouvert le 22 septembre 2013 · NAF 6820A

  • 30300 BEAUCAIREActif

    802 979 203 00022 · ouvert le 27 décembre 2014 · NAF 6820A

  • 30300 BEAUCAIREActif

    802 979 203 00030 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de SAUVAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUVAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUVAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUVAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUVAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUVAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2013

Questions fréquentes sur SAUVAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAUVAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAUVAN PASCAL est 802 979 203. Le SIRET de son siège social est 802 979 203 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45802979203.

Où se situe le siège social de SAUVAN PASCAL ?

Le siège social de SAUVAN PASCAL est situé 83 av Monclar residence la Marjolaine, 84000 Avignon.

SAUVAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUVAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUVAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUVAN PASCAL.

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