SAUVAN PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SAUVAN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1991, identifié par le SIREN 382 927 382. Son siège social est situé 34 rue Anatole France, 69200 Venissieux. Son activité principale relève du code NAF 524X.
Fiche d'identité de SAUVAN PATRICK
INSEE- Dénomination
- SAUVAN PATRICK
- SIREN
- 382 927 382
- SIRET (siège)
- 382 927 382 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR03382927382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 927 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524X
- Date de création
- 05 septembre 1991
- Siège social
- 34 RUE ANATOLE FRANCE, 69200, VENISSIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAUVAN PATRICK
COMPOSITION FLORALE
Finances de SAUVAN PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAUVAN PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SAUVAN PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69200 VENISSIEUXSiègeFermé
382 927 382 00012 · ouvert le 30 avril 1991 · NAF 524X
Documents juridiques de SAUVAN PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SAUVAN PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUVAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAUVAN PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAUVAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAUVAN PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 1991
Questions fréquentes sur SAUVAN PATRICK
Quel est le numéro SIREN de SAUVAN PATRICK ?
Le numéro SIREN de SAUVAN PATRICK est 382 927 382. Le SIRET de son siège social est 382 927 382 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03382927382.
Où se situe le siège social de SAUVAN PATRICK ?
Le siège social de SAUVAN PATRICK est situé 34 rue Anatole France, 69200 Venissieux.
SAUVAN PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, SAUVAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAUVAN PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUVAN PATRICK.
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