SAUVARD DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 413 409 269, SAUVARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée La Grange, 23360 Measnes. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de SAUVARD DANIEL
INSEE- Dénomination
- SAUVARD DANIEL
- SIREN
- 413 409 269
- SIRET (siège)
- 413 409 269 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR78413409269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 409 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LA GRANGE, 23360, MEASNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAUVARD DANIEL
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de SAUVARD DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAUVARD DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SAUVARD DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 23360 MEASNESSiègeFermé
413 409 269 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SAUVARD DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SAUVARD DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUVARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAUVARD DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAUVARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAUVARD DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur SAUVARD DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SAUVARD DANIEL ?
Le numéro SIREN de SAUVARD DANIEL est 413 409 269. Le SIRET de son siège social est 413 409 269 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78413409269.
Où se situe le siège social de SAUVARD DANIEL ?
Le siège social de SAUVARD DANIEL est situé La Grange, 23360 Measnes.
SAUVARD DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAUVARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAUVARD DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUVARD DANIEL.
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