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SAUVAT DANIEL

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Siren418 808 697Entrepreneur individuel04210 VALENSOLECréée le 01 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 808 697, SAUVAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1990. Elle est domiciliée Rte d'Oraison la Croupatassiere, 04210 Valensole. Son activité principale relève du code NAF 0128Z.

Fiche d'identité de SAUVAT DANIEL

Dénomination
SAUVAT DANIEL
SIREN
418 808 697
SIRET (siège)
418 808 697 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41418808697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 808 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z
Date de création
01 mars 1990
Siège social
RTE D'ORAISON LA CROUPATASSIERE, 04210, VALENSOLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SAUVAT DANIEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SAUVAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUVAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUVAT DANIEL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 04210 VALENSOLESiègeActif

    418 808 697 00019 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0128Z

  • 04210 VALENSOLEActif

    418 808 697 00027 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 3511Z

  • 04210 VALENSOLEActif

    418 808 697 00035 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SAUVAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUVAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUVAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUVAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUVAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUVAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1990

Questions fréquentes sur SAUVAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SAUVAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de SAUVAT DANIEL est 418 808 697. Le SIRET de son siège social est 418 808 697 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41418808697.

Où se situe le siège social de SAUVAT DANIEL ?

Le siège social de SAUVAT DANIEL est situé Rte d'Oraison la Croupatassiere, 04210 Valensole.

SAUVAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUVAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUVAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUVAT DANIEL.

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