SAUVESTRE PASCAL

Active

Siren414 726 356Entrepreneur individuel95460 EZANVILLECréée le 02 décembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SAUVESTRE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 1997, identifié par le SIREN 414 726 356. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Marais, 95460 Ezanville. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de SAUVESTRE PASCAL

INSEE

Dénomination: SAUVESTRE PASCAL
SIREN: 414 726 356
SIRET (siège): 414 726 356 00036
N° TVA intracommunautaire: FR44414726356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 726 356
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 02 décembre 1997
Siège social: 3 RUE DES MARAIS, 95460, EZANVILLE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de SAUVESTRE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SAUVESTRE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUVESTRE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUVESTRE PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

95460 EZANVILLESiègeActif
414 726 356 00036 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 9003A
75002 PARISFermé
414 726 356 00010 · ouvert le 02 décembre 1997 · NAF 923A
75019 PARISFermé
414 726 356 00028 · ouvert le 31 décembre 2000 · NAF 923A

Documents juridiques de SAUVESTRE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUVESTRE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUVESTRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUVESTRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVESTRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUVESTRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUVESTRE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 décembre 1997

Questions fréquentes sur SAUVESTRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAUVESTRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAUVESTRE PASCAL est 414 726 356. Le SIRET de son siège social est 414 726 356 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44414726356.

Où se situe le siège social de SAUVESTRE PASCAL ?

Le siège social de SAUVESTRE PASCAL est situé 3 rue des Marais, 95460 Ezanville.