SBART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 441 511, SBART est une SARL créée le 9 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 PL 11-13 Place Des Lices 11-13, 35000 Rennes. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN BETIN, gérant.
Fiche d'identité de SBART
INSEE- Dénomination
- SBART
- SIREN
- 438 441 511
- SIRET (siège)
- 438 441 511 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR83438441511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 441 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 09 juillet 2001
- Siège social
- 11 PL 11-13 Place Des Lices 11-13, 35000, Rennes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SBART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SBART
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SBART
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 35000 RennesSiègeFermé
438 441 511 00013 · ouvert le 30 juin 2001 · NAF 5610A
- 35000 RENNESFermé
438 441 511 00021 · ouvert le 28 octobre 2009 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SBART
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SBART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SBART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SBART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SBART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SBART
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant non associé : BETIN Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant non associé : BETIN Sébastien
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant non associé : BETIN Sébastien.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- création
Date d'effet : 09 juillet 2001
Questions fréquentes sur SBART
Quel est le numéro SIREN de SBART ?
Le numéro SIREN de SBART est 438 441 511. Le SIRET de son siège social est 438 441 511 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83438441511.
Qui dirige SBART ?
SBART est dirigée par SEBASTIEN BETIN, gérant.
Où se situe le siège social de SBART ?
Le siège social de SBART est situé 11 PL 11-13 Place Des Lices 11-13, 35000 Rennes.
SBART est-elle toujours en activité ?
Oui, SBART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SBART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBART.
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