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SBEITLA

Active
Siren434 488 540SARL75005 PARIS 5Créée le 02 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 488 540, SBEITLA est une SARL créée le 2 janvier 2001. Elle est domiciliée 6 rue des Fosses St Jacques Chez Sarl Acte, 75005 Paris 5. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.

Fiche d'identité de SBEITLA

Dénomination
SBEITLA
SIREN
434 488 540
SIRET (siège)
434 488 540 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02434488540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 488 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
02 janvier 2001
Siège social
6 RUE DES FOSSES ST JACQUES CHEZ SARL ACTE, 75005, PARIS 5
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SBEITLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SBEITLA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SBEITLA

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75005 PARIS 5SiègeFermé

    434 488 540 00015 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 452A

  • 75012 PARIS 12Fermé

    434 488 540 00023 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 452A

Documents juridiques de SBEITLA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SBEITLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBEITLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SBEITLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBEITLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SBEITLA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SBEITLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SBEITLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2001

Questions fréquentes sur SBEITLA

Quel est le numéro SIREN de SBEITLA ?

Le numéro SIREN de SBEITLA est 434 488 540. Le SIRET de son siège social est 434 488 540 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02434488540.

Où se situe le siège social de SBEITLA ?

Le siège social de SBEITLA est situé 6 rue des Fosses St Jacques Chez Sarl Acte, 75005 Paris 5.

SBEITLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SBEITLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBEITLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBEITLA.

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