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SBJC

Active
Siren480 824 242Société civile95300 PONTOISECréée le 03 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 824 242, SBJC est une société civile créée le 3 janvier 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Carnot, 95300 Pontoise. Son activité principale relève du code NAF 7740Z.

Fiche d'identité de SBJC

Dénomination
SBJC
SIREN
480 824 242
SIRET (siège)
480 824 242 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94480824242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 824 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
03 janvier 2005
Siège social
13 RUE CARNOT, 95300, PONTOISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SBJC

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Finances de SBJC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SBJC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SBJC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95300 PONTOISESiègeActif

    480 824 242 00014 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 7740Z

Documents juridiques de SBJC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SBJC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBJC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SBJC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBJC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SBJC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SBJC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2005

Marques déposées par SBJC

SBJC est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CASH BACK REVENTE

    N° 3439958 · Déposée le 07 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 36 · expirée le 07 juillet 2016

  • ZERO FRANCHISE

    N° 3413689 · Déposée le 28 février 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 36 · expirée le 28 février 2016

  • IMMO2 i

    N° 3351831 · Déposée le 29 mars 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 36 · expirée le 29 mars 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SBJC

Quel est le numéro SIREN de SBJC ?

Le numéro SIREN de SBJC est 480 824 242. Le SIRET de son siège social est 480 824 242 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94480824242.

Où se situe le siège social de SBJC ?

Le siège social de SBJC est situé 13 rue Carnot, 95300 Pontoise.

SBJC est-elle toujours en activité ?

Oui, SBJC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBJC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBJC.

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