CheckersProcédures

SBM CONSEIL

Active
Siren491 012 092SARL30250 SOMMIERESCréée le 03 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SBM CONSEIL est une SARL immatriculée le 3 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 012 092. Elle est domiciliée 23 B Rte de Saussines, 30250 Sommieres. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de SBM CONSEIL

Dénomination
SBM CONSEIL
SIREN
491 012 092
SIRET (siège)
491 012 092 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11491012092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 012 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
03 juillet 2006
Siège social
23 B RTE DE SAUSSINES, 30250, SOMMIERES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SBM CONSEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SBM CONSEIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SBM CONSEIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30250 SOMMIERESSiègeFermé

    491 012 092 00012 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 6622Z

Documents juridiques de SBM CONSEIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 février 2007

  • Acte

Dépôt du 20 février 2007

  • Acte

Dépôt du 20 février 2007

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SBM CONSEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBM CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SBM CONSEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBM CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SBM CONSEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SBM CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SBM CONSEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    MICHEL David Daniel nom d'usage : MICHEL David n'est plus gérant. MICHEL David Daniel nom d'usage : MICHEL David devient liquidateur.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2006

Questions fréquentes sur SBM CONSEIL

Quel est le numéro SIREN de SBM CONSEIL ?

Le numéro SIREN de SBM CONSEIL est 491 012 092. Le SIRET de son siège social est 491 012 092 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11491012092.

Où se situe le siège social de SBM CONSEIL ?

Le siège social de SBM CONSEIL est situé 23 B Rte de Saussines, 30250 Sommieres.

SBM CONSEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SBM CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBM CONSEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBM CONSEIL.

Entreprises similaires

Même activité à Sommieres

Entreprises activités des agents et courtiers d'assurances

Toutes les entreprises avec le code NAF 6622Z

Entreprises à Sommieres

Toutes les entreprises à Sommieres