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SBN ESPACES VERTS

Active
Siren881 079 735SARL38110 SAINTE-BLANDINECréée le 29 janvier 2020

8130Z · Services d'aménagement paysager

Documents
Capital social
1,0 k€

SBN ESPACES VERTS est une SARL immatriculée le 29 janvier 2020 sous le numéro SIREN 881 079 735. Elle est domiciliée 67 Che de Marlieu, 38110 Sainte-Blandine. SBN ESPACES VERTS relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z). SEBASTIEN BILLET-NAYME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SBN ESPACES VERTS

Dénomination
SBN ESPACES VERTS
SIREN
881 079 735
SIRET (siège)
881 079 735 00018
N° TVA intracommunautaire
FR81881079735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 079 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
29 janvier 2020
Siège social
67 CHE DE MARLIEU, 38110, SAINTE-BLANDINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SBN ESPACES VERTS

Prestations de services en jardins et espaces verts

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Finances de SBN ESPACES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SBN ESPACES VERTS

SB

SEBASTIEN BILLET-NAYME

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SBN ESPACES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 SAINTE-BLANDINESiègeActif

    881 079 735 00018 · ouvert le 21 janvier 2020 · NAF 8130Z

Documents juridiques de SBN ESPACES VERTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2020

  • Acte

Conformité de SBN ESPACES VERTS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SBN ESPACES VERTS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 21 décembre 2021. Clôturée le 20 juillet 2023 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 juillet 2023 · publié le 04 août 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 26 août 2022 · publié le 09 septembre 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 27 mai 2022 · publié le 17 juin 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 21 décembre 2021 · publié le 31 décembre 2021 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 août 2021, désignant liquidateur Selarl Mj Alpes, Représentée par Maître Caroline Jal 91-93 rue de la Libération Cs 91014 38307 Bourgoin-Jallieu CEDEX. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SBN ESPACES VERTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SBN ESPACES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SBN ESPACES VERTS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2023-07-20 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2022-08-26 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2022-05-27 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2021-12-21 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 août 2021, désignant liquidateur Selarl Mj Alpes, Représentée par Maître Caroline Jal 91-93 rue de la Libération Cs 91014 38307 Bourgoin-Jallieu CEDEX. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2020

Questions fréquentes sur SBN ESPACES VERTS

Quel est le numéro SIREN de SBN ESPACES VERTS ?

Le numéro SIREN de SBN ESPACES VERTS est 881 079 735. Le SIRET de son siège social est 881 079 735 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81881079735.

Qui dirige SBN ESPACES VERTS ?

SBN ESPACES VERTS est dirigée par SEBASTIEN BILLET-NAYME, gérant.

Où se situe le siège social de SBN ESPACES VERTS ?

Le siège social de SBN ESPACES VERTS est situé 67 Che de Marlieu, 38110 Sainte-Blandine.

SBN ESPACES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SBN ESPACES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBN ESPACES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SBN ESPACES VERTS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 juillet 2023 pour insuffisance d'actif.