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SBS VTC

Active
Siren921 446 159SAS95330 DomontCréée le 17 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 446 159, SBS VTC est une SAS créée le 17 novembre 2022. Son siège social est situé 14 RUE 14 Rue Jean Jacques Rousseau, 95330 Domont. Son activité principale relève du code NAF 4932Z. Elle est dirigée par YAKUP SAHINBAS, liquidateur.

Fiche d'identité de SBS VTC

Dénomination
SBS VTC
SIREN
921 446 159
SIRET (siège)
921 446 159 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91921446159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 446 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
17 novembre 2022
Siège social
14 RUE 14 Rue Jean Jacques Rousseau, 95330, Domont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SBS VTC

Transport de personne en Voiture avec Chauffeur (VTC) et location de voiture

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SBS VTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SBS VTC

YS

YAKUP SAHINBAS

Liquidateur

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de SBS VTC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95330 DomontSiègeFermé

    921 446 159 00011 · ouvert le 22 novembre 2022 · NAF 4932Z

Documents juridiques de SBS VTC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SBS VTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBS VTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SBS VTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBS VTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SBS VTC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SBS VTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SBS VTC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2022

Questions fréquentes sur SBS VTC

Quel est le numéro SIREN de SBS VTC ?

Le numéro SIREN de SBS VTC est 921 446 159. Le SIRET de son siège social est 921 446 159 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91921446159.

Qui dirige SBS VTC ?

SBS VTC est dirigée par YAKUP SAHINBAS, liquidateur.

Où se situe le siège social de SBS VTC ?

Le siège social de SBS VTC est situé 14 RUE 14 Rue Jean Jacques Rousseau, 95330 Domont.

SBS VTC est-elle toujours en activité ?

Oui, SBS VTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBS VTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBS VTC.

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