SBSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 496 363, SBSO est une SARL créée le 31 janvier 1995. Son siège social est situé Che du Verdier, 47390 Layrac. Son activité principale relève du code NAF 452B.
Fiche d'identité de SBSO
INSEE- Dénomination
- SBSO
- SIREN
- 399 496 363
- SIRET (siège)
- 399 496 363 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR72399496363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 496 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452B
- Date de création
- 31 janvier 1995
- Siège social
- CHE DU VERDIER, 47390, LAYRAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SBSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SBSO
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SBSO
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 47390 LAYRACSiègeFermé
399 496 363 00025 · ouvert le 20 septembre 1999 · NAF 452B
- 47390 LAYRACFermé
399 496 363 00017 · ouvert le 03 janvier 1995 · NAF 524U
Documents juridiques de SBSO
INPIComptes annuels de SBSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SBSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SBSO. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX VER CG FOND
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/00104
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/04171
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 17-17.300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 24 février 2016 · N° 14/17339
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SBSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SBSO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 1995
Questions fréquentes sur SBSO
Quel est le numéro SIREN de SBSO ?
Le numéro SIREN de SBSO est 399 496 363. Le SIRET de son siège social est 399 496 363 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72399496363.
Où se situe le siège social de SBSO ?
Le siège social de SBSO est situé Che du Verdier, 47390 Layrac.
SBSO est-elle toujours en activité ?
Oui, SBSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SBSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBSO.
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