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SC 3 ELEMENTS

Active
Siren914 243 704SCI21190 SAINT-ROMAINCréée le 07 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SC 3 ELEMENTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 243 704. Son siège social est situé 2 Imp du Clou, 21190 Saint-Romain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCK BUISSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC 3 ELEMENTS

Dénomination
SC 3 ELEMENTS
SIREN
914 243 704
SIRET (siège)
914 243 704 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58914243704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 243 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juin 2022
Siège social
2 IMP DU CLOU, 21190, SAINT-ROMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC 3 ELEMENTS

ACQUISITION GESTION ET ADMINISTRATIONS DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SC 3 ELEMENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC 3 ELEMENTS

S

SC HGB

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2022) · 4 ans

FB

FRANCK BUISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2022) · 4 ans

FB

FREDERICK BUISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2022) · 4 ans

Établissements de SC 3 ELEMENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 SAINT-ROMAINSiègeActif

    914 243 704 00014 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC 3 ELEMENTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2022

  • Acte

Comptes annuels de SC 3 ELEMENTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC 3 ELEMENTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC 3 ELEMENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC 3 ELEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC 3 ELEMENTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC 3 ELEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC 3 ELEMENTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-07 · Début d'activité : 2022-05-02

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2022

Questions fréquentes sur SC 3 ELEMENTS

Quel est le numéro SIREN de SC 3 ELEMENTS ?

Le numéro SIREN de SC 3 ELEMENTS est 914 243 704. Le SIRET de son siège social est 914 243 704 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58914243704.

Qui dirige SC 3 ELEMENTS ?

SC 3 ELEMENTS est dirigée par FRANCK BUISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC 3 ELEMENTS ?

Le siège social de SC 3 ELEMENTS est situé 2 Imp du Clou, 21190 Saint-Romain.

SC 3 ELEMENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SC 3 ELEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC 3 ELEMENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC 3 ELEMENTS.

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