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SC ARCEL

Active
Siren395 017 882Société civile57700 HAYANGECréée le 20 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SC ARCEL est une société civile immatriculée le 20 mai 1994 sous le numéro SIREN 395 017 882. Son siège social est situé 12 A rue de la Cote, 57700 Hayange. L'entreprise déclare le code NAF 6430Z comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE-HELENE BURBASSI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC ARCEL

Dénomination
SC ARCEL
SIREN
395 017 882
SIRET (siège)
395 017 882 00022
N° TVA intracommunautaire
FR02395017882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 017 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
20 mai 1994
Siège social
12 A RUE DE LA COTE, 57700, HAYANGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SC ARCEL

Fonds de placement et entités financières similaires

Finances de SC ARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC ARCEL

PB

PIERRE BURBASSI

Autre

GB

GAETAN BURBASSI

Autre

OB

OLIVIER BURBASSI

Autre

JB

JOELLE BURBASSI

Autre

CB

CATHERINE BURBASSI

Autre

MB

MARIE-HELENE BURBASSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

MH

MARIE-JOSEE HOLSTAINE

Autre

Anciens dirigeants (1)

B

BURBASSI

gérant, associé · de mars 2014 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC ARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57700 HAYANGESiègeActif

    395 017 882 00022 · ouvert le 21 février 2023 · NAF 6430Z

  • 57100 THIONVILLEFermé

    395 017 882 00014 · ouvert le 15 avril 1994 · NAF 6430Z

Documents juridiques de SC ARCEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 février 2014

  • Acte

Dépôt du 10 février 2014

  • Acte

Dépôt du 09 février 2001

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 20 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de SC ARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC ARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC ARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC ARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC ARCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC ARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC ARCEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

    Gérant, Associé : LUTTUN Marie-Hélène Jacqueline Françoise

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE

    gérant : BURBASSI (Roger, Marie, Lucien) ; gérant, associé : BURBASSI (Pierre, Louis, Daniel)

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1994

Questions fréquentes sur SC ARCEL

Quel est le numéro SIREN de SC ARCEL ?

Le numéro SIREN de SC ARCEL est 395 017 882. Le SIRET de son siège social est 395 017 882 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02395017882.

Qui dirige SC ARCEL ?

SC ARCEL est dirigée par MARIE-HELENE BURBASSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC ARCEL ?

Le siège social de SC ARCEL est situé 12 A rue de la Cote, 57700 Hayange.

SC ARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SC ARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC ARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC ARCEL.

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