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SC ARSENE

Active
Siren453 443 525SCI88200 REMIREMONTCréée le 13 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SC ARSENE est une SCI immatriculée le 13 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 443 525. Son siège social est situé 40 rue Maldoyenne, 88200 Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PEGGY CUNAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC ARSENE

Dénomination
SC ARSENE
SIREN
453 443 525
SIRET (siège)
453 443 525 00010
N° TVA intracommunautaire
FR65453443525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 443 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2004
Siège social
40 RUE MALDOYENNE, 88200, REMIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC ARSENE

Acquisition, prise a bail, mise en valeur de tous immeubles

Finances de SC ARSENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC ARSENE

FC

FABRICE CLAUDE

Autre

Depuis la création (13 mai 2004) · 22 ans

PC

PEGGY CUNAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2004) · 22 ans

Établissements de SC ARSENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 REMIREMONTSiègeActif

    453 443 525 00010 · ouvert le 07 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC ARSENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SC ARSENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC ARSENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC ARSENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2004

Questions fréquentes sur SC ARSENE

Quel est le numéro SIREN de SC ARSENE ?

Le numéro SIREN de SC ARSENE est 453 443 525. Le SIRET de son siège social est 453 443 525 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65453443525.

Qui dirige SC ARSENE ?

SC ARSENE est dirigée par PEGGY CUNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC ARSENE ?

Le siège social de SC ARSENE est situé 40 rue Maldoyenne, 88200 Remiremont.

SC ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC ARSENE.

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