CheckersProcédures

SC BASILE

Active
Siren904 270 634Société civile30900 NîmesCréée le 15 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

SC BASILE est une société civile immatriculée le 15 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 270 634. Elle est domiciliée 1020 CHE du Golf, 30900 Nîmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. La direction est assurée par PIERRE SULTANA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SC BASILE

Dénomination
SC BASILE
SIREN
904 270 634
SIRET (siège)
904 270 634 00028
N° TVA intracommunautaire
FR13904270634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 270 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
15 octobre 2021
Siège social
1020 CHE du Golf, 30900, Nîmes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SC BASILE

Acquisition, administration, gestion et cession de toutes valeurs mobilières, créances et placements, tels que titres, droits sociaux, parts d'intérêts, obligations cotées ou non de toute nature, contrat de capitalisation y compris les instruments financiers à terme et les opérations assimilées à titre exceptionnel le prêt d'argent propriété, échange, location et accessoirement cession de tout droit ou bien immobilier emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de cet objet

Finances de SC BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC BASILE

PS

PIERRE SULTANA

Gérant

Depuis la création (15 octobre 2021) · 5 ans

NS

NATHALIE SULTANA

Autre

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2024

ES

EMILIE SULTANA

Autre

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2024

SS

SOPHIE SULTANA

Autre

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC BASILE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30900 NîmesSiègeActif

    904 270 634 00028 · ouvert le 23 janvier 2024 · NAF 6630Z

  • 30000 NîmesFermé

    904 270 634 00010 · ouvert le 06 octobre 2021 · NAF 6630Z

Documents juridiques de SC BASILE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SC BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC BASILE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC BASILE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    SULTANA Pierre André nom d'usage : SULTANA n'est plus gérant. SULTANA Nathalie Simone Paule nom d'usage : SULTANA devient gérant. SULTANA Sophie nom d'usage : MOREL devient gérant. SULTANA Emilie Catherine Andrée nom d'usage : SULTANA devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-06

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2021

Questions fréquentes sur SC BASILE

Quel est le numéro SIREN de SC BASILE ?

Le numéro SIREN de SC BASILE est 904 270 634. Le SIRET de son siège social est 904 270 634 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13904270634.

Qui dirige SC BASILE ?

SC BASILE est dirigée par PIERRE SULTANA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC BASILE ?

Le siège social de SC BASILE est situé 1020 CHE du Golf, 30900 Nîmes.

SC BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC BASILE.

Entreprises similaires

Même activité à Nîmes

Entreprises gestion de fonds

Toutes les entreprises avec le code NAF 6630Z

Gestion de fonds à Nîmes

Entreprises du même secteur à Nîmes

Entreprises à Nîmes

Toutes les entreprises à Nîmes