SC BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 138 423, SC BAT est une SARL créée le 2 février 2007. Son siège social est situé 8 rue Ugo Anzile, 57155 Marly. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale. La direction est assurée par CUMA ARAYICI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SC BAT
INSEE- Dénomination
- SC BAT
- SIREN
- 494 138 423
- SIRET (siège)
- 494 138 423 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR74494138423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 138 423
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 02 février 2007
- Siège social
- 8 RUE UGO ANZILE, 57155, MARLY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SC BAT
Plâtrerie, plaquiste, faux plafond, isolation, cloisons.
Finances de SC BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC BAT
INSEEÉtablissements de SC BAT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 57155 MARLYSiègeActif
494 138 423 00038 · ouvert le 19 février 2007 · NAF 4331Z
- 57070 METZFermé
494 138 423 00012 · ouvert le 19 février 2007 · NAF 4331Z
- 57070 METZFermé
494 138 423 00020 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4331Z
Documents juridiques de SC BAT
INPIComptes annuels de SC BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SC BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00532
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00116
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01972
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SC BAT
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- création
Date d'effet : 02 février 2007
Questions fréquentes sur SC BAT
Quel est le numéro SIREN de SC BAT ?
Le numéro SIREN de SC BAT est 494 138 423. Le SIRET de son siège social est 494 138 423 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74494138423.
Qui dirige SC BAT ?
SC BAT est dirigée par CUMA ARAYICI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC BAT ?
Le siège social de SC BAT est situé 8 rue Ugo Anzile, 57155 Marly.
SC BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC BAT.
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