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SC CHAGA

Active
Siren522 447 804SCI88160 LE THILLOTCréée le 19 mai 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

SC CHAGA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 447 804. Son siège social est situé 9 rue des Tertres, 88160 Le Thillot. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN VINEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC CHAGA

Dénomination
SC CHAGA
SIREN
522 447 804
SIRET (siège)
522 447 804 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61522447804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 447 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mai 2010
Siège social
9 RUE DES TERTRES, 88160, LE THILLOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC CHAGA

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SC CHAGA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC CHAGA

SH

SANDRA HENRY

Autre

Depuis la création (19 mai 2010) · 16 ans

SV

SEBASTIEN VINEL

Gérant

Depuis la création (19 mai 2010) · 16 ans

JV

JOEL VINEL

Autre

Depuis la création (19 mai 2010) · 16 ans

NZ

NADINE ZANNINI

Autre

Depuis la création (19 mai 2010) · 16 ans

Établissements de SC CHAGA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88160 LE THILLOTSiègeActif

    522 447 804 00017 · ouvert le 28 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC CHAGA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de SC CHAGA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC CHAGA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC CHAGA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC CHAGA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC CHAGA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC CHAGA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC CHAGA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-19 · Début d'activité : 2010-04-28

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2010

Questions fréquentes sur SC CHAGA

Quel est le numéro SIREN de SC CHAGA ?

Le numéro SIREN de SC CHAGA est 522 447 804. Le SIRET de son siège social est 522 447 804 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61522447804.

Qui dirige SC CHAGA ?

SC CHAGA est dirigée par SEBASTIEN VINEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC CHAGA ?

Le siège social de SC CHAGA est situé 9 rue des Tertres, 88160 Le Thillot.

SC CHAGA est-elle toujours en activité ?

Oui, SC CHAGA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC CHAGA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC CHAGA.