SC CHAPELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
SC CHAPELLE est une société civile immatriculée le 15 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 388 575. Son siège social est situé 4 av Georges Mercier, 03390 Montmarault. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CEDRIC CHAPELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SC CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- SC CHAPELLE
- SIREN
- 921 388 575
- SIRET (siège)
- 921 388 575 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96921388575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 388 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 novembre 2022
- Siège social
- 4 AV GEORGES MERCIER, 03390, MONTMARAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SC CHAPELLE
La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous Immeubles et droits immobiliers, tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des immeubles et droits Immobiliers en question, la propriété et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux ou tous autres titres.
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Finances de SC CHAPELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC CHAPELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2022) · 4 ans
Établissements de SC CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03390 MONTMARAULTSiègeActif
921 388 575 00018 · ouvert le 08 novembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SC CHAPELLE
INPIConformité de SC CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC CHAPELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SC CHAPELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-15 · Début d'activité : 2022-11-08
- création
Date d'effet : 15 novembre 2022
Questions fréquentes sur SC CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de SC CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de SC CHAPELLE est 921 388 575. Le SIRET de son siège social est 921 388 575 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96921388575.
Qui dirige SC CHAPELLE ?
SC CHAPELLE est dirigée par CEDRIC CHAPELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC CHAPELLE ?
Le siège social de SC CHAPELLE est situé 4 av Georges Mercier, 03390 Montmarault.
SC CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SC CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC CHAPELLE.
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