SC CHAPUIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SC CHAPUIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 561 330. Son siège social est situé 3 Car Jouaust, 35000 Rennes. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. BRUNO CHAPUIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SC CHAPUIS
INSEE- Dénomination
- SC CHAPUIS
- SIREN
- 440 561 330
- SIRET (siège)
- 440 561 330 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR26440561330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 561 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 470 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 22 janvier 2002
- Siège social
- 3 CAR JOUAUST, 35000, RENNES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SC CHAPUIS
prise de participations dans toute société, acquisition et gestion de biens immobiliers, gestion patrimoniale de titres financiers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SC CHAPUIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC CHAPUIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mars 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SC CHAPUIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 35000 RENNESSiègeActif
440 561 330 00034 · ouvert le 15 décembre 2001 · NAF 6630Z
- 35700 RENNESFermé
440 561 330 00018 · ouvert le 15 décembre 2001 · NAF 8690B
- 35700 RENNESFermé
440 561 330 00026 · ouvert le 08 décembre 2008 · NAF 8690B
Documents juridiques de SC CHAPUIS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SC CHAPUIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC CHAPUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SC CHAPUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC CHAPUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC CHAPUIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC CHAPUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SC CHAPUIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant : CHAPUIS Bruno Marie André modification le 10 Septembre 2015
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant associé en nom : CHAPUIS Bruno Marie André. Gérant associé en nom : LANCIEN Jeannie.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2002
Questions fréquentes sur SC CHAPUIS
Quel est le numéro SIREN de SC CHAPUIS ?
Le numéro SIREN de SC CHAPUIS est 440 561 330. Le SIRET de son siège social est 440 561 330 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26440561330.
Qui dirige SC CHAPUIS ?
SC CHAPUIS est dirigée par BRUNO CHAPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SC CHAPUIS ?
Le siège social de SC CHAPUIS est situé 3 Car Jouaust, 35000 Rennes.
SC CHAPUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SC CHAPUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC CHAPUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC CHAPUIS.
Entreprises similaires
Même activité à Rennes