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SC CLEM

Active
Siren412 285 322Société civile46130 Gagnac-sur-CèreCréée le 09 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
653 k€
Effectif
Non publié

SC CLEM est une société civile immatriculée le 9 juin 1997 sous le numéro SIREN 412 285 322. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RTE du Champ de Moe, 46130 Gagnac-sur-Cère. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par CLEMENTINE GERVOSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC CLEM

Dénomination
SC CLEM
SIREN
412 285 322
SIRET (siège)
412 285 322 00035
N° TVA intracommunautaire
FR54412285322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 285 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
653 120 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
09 juin 1997
Siège social
10 RTE du Champ de Moe, 46130, Gagnac-sur-Cère
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SC CLEM

La prise et la gestion de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, acquisitions, souscriptions d'actions, d'obligations, et de tous droits sociaux, dans toutes sociétés, entreprises

Finances de SC CLEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC CLEM

CG

CLEMENTINE GERVOSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1997) · 29 ans

SG

SUZANNE GERVOSON DELAROCHE

Autre

CG

CAMILLE GERVOSON DELAROCHE

Autre

MG

MADELEINE GERVOSON DELAROCHE

Autre

Établissements de SC CLEM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 46130 Gagnac-sur-CèreSiègeActif

    412 285 322 00035 · ouvert le 06 février 2026 · NAF 6630Z

  • 50170 PONTORSONFermé

    412 285 322 00019 · ouvert le 14 mai 1997 · NAF 6420Z

  • 41120 LE CONTROIS-EN-SOLOGNEFermé

    412 285 322 00027 · ouvert le 14 mai 1997 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SC CLEM

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 23 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 13 février 2015

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de SC CLEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC CLEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC CLEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC CLEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC CLEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC CLEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC CLEM

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculée le 2026-03-04 · Début d'activité : 2026-02-06

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

    Gérant, Associé : GERVOSON Clémentine Christine Anne

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Immatriculée le 2015-02-13 · Début d'activité : 1997-05-14

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant associé : GERVOSON François Xavier Pierre. Gérant associé : GERVOSON Clémentine Christine Anne.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1997

Questions fréquentes sur SC CLEM

Quel est le numéro SIREN de SC CLEM ?

Le numéro SIREN de SC CLEM est 412 285 322. Le SIRET de son siège social est 412 285 322 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54412285322.

Qui dirige SC CLEM ?

SC CLEM est dirigée par CLEMENTINE GERVOSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC CLEM ?

Le siège social de SC CLEM est situé 10 RTE du Champ de Moe, 46130 Gagnac-sur-Cère.

SC CLEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SC CLEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC CLEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC CLEM.

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