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SC CLEMATITE

Active
Siren450 535 679SCI69009 LYONCréée le 22 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

SC CLEMATITE est une SCI immatriculée le 22 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 535 679. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pas Mas Patio Valmy, 69009 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL FLEURY, gérant.

Fiche d'identité de SC CLEMATITE

Dénomination
SC CLEMATITE
SIREN
450 535 679
SIRET (siège)
450 535 679 00028
N° TVA intracommunautaire
FR28450535679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 535 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 2003
Siège social
5 PAS MAS PATIO VALMY, 69009, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SC CLEMATITE

L'acquisition, la détention, la construction, la propriété, l'administration et la gestion par tous moyens directs ou indirects de tous droits et biens immobiliers.

Finances de SC CLEMATITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC CLEMATITE

MF

MICHEL FLEURY

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2003) · 23 ans

CF

CLEMENT FLEURY

Autre

Depuis la création (22 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SC CLEMATITE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69009 LYONSiègeActif

    450 535 679 00028 · ouvert le 12 octobre 2003 · NAF 6820B

  • 69670 VAUGNERAYFermé

    450 535 679 00010 · ouvert le 12 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC CLEMATITE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SC CLEMATITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC CLEMATITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC CLEMATITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC CLEMATITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC CLEMATITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC CLEMATITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC CLEMATITE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2003

Questions fréquentes sur SC CLEMATITE

Quel est le numéro SIREN de SC CLEMATITE ?

Le numéro SIREN de SC CLEMATITE est 450 535 679. Le SIRET de son siège social est 450 535 679 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28450535679.

Qui dirige SC CLEMATITE ?

SC CLEMATITE est dirigée par MICHEL FLEURY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC CLEMATITE ?

Le siège social de SC CLEMATITE est situé 5 Pas Mas Patio Valmy, 69009 Lyon.

SC CLEMATITE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC CLEMATITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC CLEMATITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC CLEMATITE.

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