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SC CLEMENT

Active
Siren353 629 009Société civile49220 ERDRE-EN-ANJOUCréée le 15 février 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 629 009, SC CLEMENT est une société civile créée le 15 février 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 B rue Pasteur Vern d'Anjou, 49220 Erdre-en-Anjou. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS CLEMENT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC CLEMENT

Dénomination
SC CLEMENT
SIREN
353 629 009
SIRET (siège)
353 629 009 00021
N° TVA intracommunautaire
FR76353629009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 629 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
24 928 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 1990
Siège social
23 B RUE PASTEUR VERN D'ANJOU, 49220, ERDRE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC CLEMENT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SC CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC CLEMENT

JC

JEAN-FRANCOIS CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2017

BB

BRIGITTE BELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49220 ERDRE-EN-ANJOUSiègeActif

    353 629 009 00021 · ouvert le 19 mars 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC CLEMENT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SC CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC CLEMENT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Jean-François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Brigitte

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Jean-François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Brigitte né(e) BELLIER

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1990

Questions fréquentes sur SC CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de SC CLEMENT ?

Le numéro SIREN de SC CLEMENT est 353 629 009. Le SIRET de son siège social est 353 629 009 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76353629009.

Qui dirige SC CLEMENT ?

SC CLEMENT est dirigée par JEAN-FRANCOIS CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC CLEMENT ?

Le siège social de SC CLEMENT est situé 23 B rue Pasteur Vern d'Anjou, 49220 Erdre-en-Anjou.

SC CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SC CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC CLEMENT.