SC DE FONCAUSSADE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 103 k€
SC DE FONCAUSSADE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 1996, identifiée par le SIREN 407 701 945. Son siège social est situé Mescoules, 24240 Mescoules. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Daniel DURAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SC DE FONCAUSSADE
INSEE- Dénomination
- SC DE FONCAUSSADE
- SIREN
- 407 701 945
- SIRET (siège)
- 407 701 945 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR61407701945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 701 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 102 524 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 19 juin 1996
- Siège social
- MESCOULES, 24240, MESCOULES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SC DE FONCAUSSADE
Vigne - Administration et exploitation de domaines agricoles, gestion de biens agricoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SC DE FONCAUSSADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC DE FONCAUSSADE
INSEEBODACCCAVE DE SIGOULES
Autre
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE ROCHER
Autre
En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2018
Anciens dirigeants (4)
Gérant · de avril 2025 à novembre 2026
Florian en fonction le 15 Février 2018 GAGNAIRE
Gérant non associé · de février 2018 à avril 2025
Philippe Yves en fonction le 24 Mai 2000 ALLAIN
Gérant non associé · de février 2018 à septembre 2023
Gérant non associé : ALLAIN Philippe Yves en fonction le 24 Mai 2000 LE NAOUR MICHEL.
Gérant non associé · de janvier 2008 à mars 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SC DE FONCAUSSADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24240 MESCOULESSiègeActif
407 701 945 00013 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SC DE FONCAUSSADE
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SC DE FONCAUSSADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC DE FONCAUSSADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC DE FONCAUSSADE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC DE FONCAUSSADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SC DE FONCAUSSADE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac
Gérant : DURAND Daniel
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac
Gérant : DURAND Daniel ; Gérant : ROUX Olivier, Thierry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac
Gérant non associé : GAGNAIRE Florian
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant non associé : ALLAIN Philippe Yves en fonction le 24 Mai 2000 ; Associé : CAVE DE SIGOULES en fonction le 28 Février 2008 ; Associé : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE ROCHER en fonction le 07 Janvier 2014 ; Gérant non associé : GAGNAIRE Florian en fonction le 15 Février 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant non associé : LE NAOUR MICHEL. Gérant non associé : ALLAIN Philippe Yves en fonction le 24 Mai 2000. Associé : CAVE DE SIGOULES en fonction le 28 Février 2008. Associé : SOCIETE DES VINS FINS DU PERIGORD en fonction le 28 Février 2008.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant non associé : LE NAOUR MICHEL. Gérant non associé : ALLAIN Philippe Yves en fonction le 24 Mai 2000.
- création
Date d'effet : 19 juin 1996
Questions fréquentes sur SC DE FONCAUSSADE
Quel est le numéro SIREN de SC DE FONCAUSSADE ?
Le numéro SIREN de SC DE FONCAUSSADE est 407 701 945. Le SIRET de son siège social est 407 701 945 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61407701945.
Qui dirige SC DE FONCAUSSADE ?
SC DE FONCAUSSADE est dirigée par Daniel DURAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC DE FONCAUSSADE ?
Le siège social de SC DE FONCAUSSADE est situé Mescoules, 24240 Mescoules.
SC DE FONCAUSSADE est-elle toujours en activité ?
Oui, SC DE FONCAUSSADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC DE FONCAUSSADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC DE FONCAUSSADE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne), en France
- CHATEAU RAUZAN-SEGLA33460 Margaux-CantenacCA 7,2 M€
- EUTOPIA INVEST-275008 Paris 8e Arrondissement
- DOMAINES P.33460 Margaux-Cantenac
- STE D EXP CHATEAU SOUTARD33330 Saint-Emilion
- SCDM DOMAINES75008 Paris 8e ArrondissementCA 1,4 M€
- SCEA DU CHATEAU CALON SEGUR33180 Saint-Estephe
- SCE CHATEAU LA POINTE33500 Libourne
- DOMAINE DE L 'ILE83400 Hyeres
- CHATEAU HAUT-BATAILLEY33250 Pauillac
- SOCIETE VITICOLE DE REIMS51200 EpernayCA 8,3 M€
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Entreprises à Mescoules
Toutes les entreprises à Mescoules
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » de la Dordogne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
