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SC DE MARLY

Active
Siren537 791 667Société civile50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETCréée le 09 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SC DE MARLY est une société civile immatriculée le 9 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 791 667. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Res Marly, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. La direction est assurée par JEAN-LUC DEVILLY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC DE MARLY

Dénomination
SC DE MARLY
SIREN
537 791 667
SIRET (siège)
537 791 667 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09537791667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 791 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
09 novembre 2011
Siège social
3 RES MARLY, 50600, SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC DE MARLY

La prise de participations au capital ou au résultat de toutes sociétés existantes ou nouvelles et la gestion de ces participations.

Finances de SC DE MARLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC DE MARLY

FB

FRANCOISE BLET

Autre

Depuis la création (09 novembre 2011) · 14 ans

JD

JEAN-LUC DEVILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SC DE MARLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETSiègeActif

    537 791 667 00018 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SC DE MARLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SC DE MARLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC DE MARLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC DE MARLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC DE MARLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC DE MARLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC DE MARLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC DE MARLY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-09 · Début d'activité : 2011-11-02

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2011

Questions fréquentes sur SC DE MARLY

Quel est le numéro SIREN de SC DE MARLY ?

Le numéro SIREN de SC DE MARLY est 537 791 667. Le SIRET de son siège social est 537 791 667 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09537791667.

Qui dirige SC DE MARLY ?

SC DE MARLY est dirigée par JEAN-LUC DEVILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC DE MARLY ?

Le siège social de SC DE MARLY est situé 3 Res Marly, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet.

SC DE MARLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SC DE MARLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC DE MARLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC DE MARLY.

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