SC DMB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 780 570, SC DMB est une société civile créée le 25 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Fontaine, 49070 Beaucouze. Son activité principale relève du code NAF 7740Z. Elle est dirigée par JOEL FREUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SC DMB
INSEE- Dénomination
- SC DMB
- SIREN
- 452 780 570
- SIRET (siège)
- 452 780 570 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR88452780570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 780 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z
- Date de création
- 25 mars 2004
- Siège social
- 2 RUE DE LA FONTAINE, 49070, BEAUCOUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SC DMB
La propriété et la gestion de marques et brevets
Finances de SC DMB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC DMB
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2016
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SC DMB
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49070 BEAUCOUZESiègeActif
452 780 570 00019 · ouvert le 29 juin 2007 · NAF 7740Z
Documents juridiques de SC DMB
INPIComptes annuels de SC DMB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC DMB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SC DMB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC DMB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC DMB n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC DMB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SC DMB
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé : FREUCHET Joël ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FREUCHET Reginald
- création
Date d'effet : 25 mars 2004
Marques déposées par SC DMB
INPISC DMB est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeFORET PARC DE MEMOIRE
N° 3318150 · Déposée le 07 octobre 2004 · Marque semi-figurative
Classes 31, 37, 41, 42, 44 · expirée le 07 octobre 2014
- Marque expiréeFORET PARC DU SOUVENIR
N° 3318149 · Déposée le 07 octobre 2004 · Marque semi-figurative
Classes 31, 37, 41, 42, 44 · expirée le 07 octobre 2014
- Marque expiréePARC DU SOUVENIR
N° 3318148 · Déposée le 07 octobre 2004 · Marque semi-figurative
Classes 31, 37, 41, 42, 44 · expirée le 07 octobre 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SC DMB
Quel est le numéro SIREN de SC DMB ?
Le numéro SIREN de SC DMB est 452 780 570. Le SIRET de son siège social est 452 780 570 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88452780570.
Qui dirige SC DMB ?
SC DMB est dirigée par JOEL FREUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC DMB ?
Le siège social de SC DMB est situé 2 rue de la Fontaine, 49070 Beaucouze.
SC DMB est-elle toujours en activité ?
Oui, SC DMB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC DMB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC DMB.
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