CheckersLiquidations

SC DU TREIZE

Active
Siren922 086 343Société civile27110 CESSEVILLECréée le 09 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SC DU TREIZE est une société civile immatriculée le 9 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 086 343. Son siège social est situé 13 rue de l'Eglise, 27110 Cesseville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS FOSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC DU TREIZE

Dénomination
SC DU TREIZE
SIREN
922 086 343
SIRET (siège)
922 086 343 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43922086343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 086 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2022
Siège social
13 RUE DE L'EGLISE, 27110, CESSEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC DU TREIZE

Acquisition et gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, cotées ou non cotées de parts sociales, part d'intérêts droit mobiliers ou immobiliers. Acquisition, gestion, location et administration de tous biens immobiliers bâtis et non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SC DU TREIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC DU TREIZE

NF

NICOLAS FOSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2022) · 3 ans

CL

CHRISTINE LAMERANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de SC DU TREIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27110 CESSEVILLESiègeActif

    922 086 343 00014 · ouvert le 23 novembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC DU TREIZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SC DU TREIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC DU TREIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC DU TREIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC DU TREIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC DU TREIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC DU TREIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC DU TREIZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-09 · Début d'activité : 2022-11-23

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2022

Questions fréquentes sur SC DU TREIZE

Quel est le numéro SIREN de SC DU TREIZE ?

Le numéro SIREN de SC DU TREIZE est 922 086 343. Le SIRET de son siège social est 922 086 343 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43922086343.

Qui dirige SC DU TREIZE ?

SC DU TREIZE est dirigée par NICOLAS FOSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC DU TREIZE ?

Le siège social de SC DU TREIZE est situé 13 rue de l'Eglise, 27110 Cesseville.

SC DU TREIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC DU TREIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC DU TREIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC DU TREIZE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Cesseville

Toutes les entreprises à Cesseville