SC ELEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SC ELEC est une SARL immatriculée le 26 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 927 502. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 B av du Tambourin, 34230 Vendemian. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. SEVERIN CALVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SC ELEC
INSEE- Dénomination
- SC ELEC
- SIREN
- 791 927 502
- SIRET (siège)
- 791 927 502 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR27791927502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 927 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 26 mars 2013
- Siège social
- 26 B AV DU TAMBOURIN, 34230, VENDEMIAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SC ELEC
prestation de services fournitures vente marchandises dans le domaine de l'électricté courant faible climatisation chauffage photovoltaïque et domotique.
Finances de SC ELEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC ELEC
INSEEÉtablissements de SC ELEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34230 VENDEMIANSiègeActif
791 927 502 00017 · ouvert le 10 avril 2013 · NAF 4321A
Documents juridiques de SC ELEC
INPIComptes annuels de SC ELEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC ELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SC ELEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC ELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SC ELEC. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 février 2026 · N° 2026F00087
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC ELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SC ELEC
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
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Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
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Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 26 mars 2013
Marques déposées par SC ELEC
INPISC ELEC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 5234005 · Déposée le 04 mars 2026 · Marque figurative
Classe 35 · valable jusqu’au 04 mars 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SC ELEC
Quel est le numéro SIREN de SC ELEC ?
Le numéro SIREN de SC ELEC est 791 927 502. Le SIRET de son siège social est 791 927 502 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27791927502.
Qui dirige SC ELEC ?
SC ELEC est dirigée par SEVERIN CALVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC ELEC ?
Le siège social de SC ELEC est situé 26 B av du Tambourin, 34230 Vendemian.
SC ELEC est-elle toujours en activité ?
Oui, SC ELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC ELEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC ELEC.
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