SC LA CAUSSENARDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 205 602, SC LA CAUSSENARDE est une société civile créée le 9 août 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Village, 12720 Veyreau. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. VINCENT JULIEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SC LA CAUSSENARDE
INSEE- Dénomination
- SC LA CAUSSENARDE
- SIREN
- 478 205 602
- SIRET (siège)
- 478 205 602 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10478205602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 205 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 002 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 09 août 2004
- Siège social
- AU VILLAGE, 12720, VEYREAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SC LA CAUSSENARDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC LA CAUSSENARDE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SC LA CAUSSENARDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12720 VEYREAUSiègeActif
478 205 602 00012 · ouvert le 06 juillet 2004 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SC LA CAUSSENARDE
INPIComptes annuels de SC LA CAUSSENARDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC LA CAUSSENARDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SC LA CAUSSENARDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC LA CAUSSENARDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC LA CAUSSENARDE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC LA CAUSSENARDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SC LA CAUSSENARDE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 août 2004
Questions fréquentes sur SC LA CAUSSENARDE
Quel est le numéro SIREN de SC LA CAUSSENARDE ?
Le numéro SIREN de SC LA CAUSSENARDE est 478 205 602. Le SIRET de son siège social est 478 205 602 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10478205602.
Qui dirige SC LA CAUSSENARDE ?
SC LA CAUSSENARDE est dirigée par VINCENT JULIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC LA CAUSSENARDE ?
Le siège social de SC LA CAUSSENARDE est situé Au Village, 12720 Veyreau.
SC LA CAUSSENARDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SC LA CAUSSENARDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC LA CAUSSENARDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC LA CAUSSENARDE.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
