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SC LEGER

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Siren498 849 157Société civile71290 CUISERYCréée le 02 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
966 k€
Effectif
Non publié

SC LEGER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2009, identifiée par le SIREN 498 849 157. Son siège social est situé Rte de Montrevost, 71290 Cuisery. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. HUBERT LEGER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC LEGER

Dénomination
SC LEGER
SIREN
498 849 157
SIRET (siège)
498 849 157 00025
N° TVA intracommunautaire
FR55498849157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 849 157
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
966 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
02 février 2009
Siège social
RTE DE MONTREVOST, 71290, CUISERY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SC LEGER

Gestion de portefeuilles

Finances de SC LEGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC LEGER

AL

ARIANE LEGER

Autre

CL

CELINE LEGER

Autre

DL

DAVID LEGER

Autre

HL

HUBERT LEGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 2009) · 17 ans

DM

DOMENICA MANARATI

Autre

Établissements de SC LEGER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71290 CUISERYSiègeActif

    498 849 157 00025 · ouvert le 28 novembre 2008 · NAF 6630Z

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCFermé

    498 849 157 00017 · ouvert le 26 juin 2006 · NAF 6630Z

Documents juridiques de SC LEGER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de SC LEGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC LEGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC LEGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC LEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC LEGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC LEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC LEGER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant associé : LEGER Hubert

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

    Immatriculée le 2009-02-02 · Début d'activité : 2008-11-28

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2009

Questions fréquentes sur SC LEGER

Quel est le numéro SIREN de SC LEGER ?

Le numéro SIREN de SC LEGER est 498 849 157. Le SIRET de son siège social est 498 849 157 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55498849157.

Qui dirige SC LEGER ?

SC LEGER est dirigée par HUBERT LEGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC LEGER ?

Le siège social de SC LEGER est situé Rte de Montrevost, 71290 Cuisery.

SC LEGER est-elle toujours en activité ?

Oui, SC LEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC LEGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC LEGER.

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