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SC MICHEL ETCHARTE

Active
Siren509 541 652Société civile40090 GELOUXCréée le 22 décembre 2008

6420Z · Activités des sociétés holding

Documents
Capital social
1,5 k€

SC MICHEL ETCHARTE est une société civile immatriculée le 22 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 541 652. Son siège social est situé Ld la Coume, 40090 Geloux. SC MICHEL ETCHARTE relève du secteur activités des sociétés holding (code NAF 6420Z). MICHEL ETCHARTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC MICHEL ETCHARTE

Dénomination
SC MICHEL ETCHARTE
SIREN
509 541 652
SIRET (siège)
509 541 652 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28509541652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 541 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 520 €
Code NAF / APE
6420Z - Activités des sociétés holding
Date de création
22 décembre 2008
Siège social
LD LA COUME, 40090, GELOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC MICHEL ETCHARTE

Prise de participations dans toutes sociétés notamment dans des STES agricoles viticoles immobilières commerciales gestion de ces participations gérance de Ttes sociétés

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Finances de SC MICHEL ETCHARTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC MICHEL ETCHARTE

ME

MICHEL ETCHARTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2008) · 17 ans

AT

ARNAUD TACHON

Autre

Depuis la création (22 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de SC MICHEL ETCHARTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40090 GELOUXSiègeActif

    509 541 652 00012 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SC MICHEL ETCHARTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2008

  • Acte

Conformité de SC MICHEL ETCHARTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC MICHEL ETCHARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC MICHEL ETCHARTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC MICHEL ETCHARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC MICHEL ETCHARTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-22 · Début d'activité : 2008-12-01

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2008

Questions fréquentes sur SC MICHEL ETCHARTE

Quel est le numéro SIREN de SC MICHEL ETCHARTE ?

Le numéro SIREN de SC MICHEL ETCHARTE est 509 541 652. Le SIRET de son siège social est 509 541 652 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28509541652.

Qui dirige SC MICHEL ETCHARTE ?

SC MICHEL ETCHARTE est dirigée par MICHEL ETCHARTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC MICHEL ETCHARTE ?

Le siège social de SC MICHEL ETCHARTE est situé Ld la Coume, 40090 Geloux.

SC MICHEL ETCHARTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC MICHEL ETCHARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC MICHEL ETCHARTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC MICHEL ETCHARTE.