SC MICHEL ETCHARTE
Active6420Z · Activités des sociétés holding
- Capital social
- 1,5 k€
SC MICHEL ETCHARTE est une société civile immatriculée le 22 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 541 652. Son siège social est situé Ld la Coume, 40090 Geloux. SC MICHEL ETCHARTE relève du secteur activités des sociétés holding (code NAF 6420Z). MICHEL ETCHARTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SC MICHEL ETCHARTE
INSEE- Dénomination
- SC MICHEL ETCHARTE
- SIREN
- 509 541 652
- SIRET (siège)
- 509 541 652 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28509541652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 541 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 520 €
- Code NAF / APE
- 6420Z - Activités des sociétés holding
- Date de création
- 22 décembre 2008
- Siège social
- LD LA COUME, 40090, GELOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SC MICHEL ETCHARTE
Prise de participations dans toutes sociétés notamment dans des STES agricoles viticoles immobilières commerciales gestion de ces participations gérance de Ttes sociétés
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SC MICHEL ETCHARTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC MICHEL ETCHARTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2008) · 17 ans
Établissements de SC MICHEL ETCHARTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40090 GELOUXSiègeActif
509 541 652 00012 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 6420Z
Documents juridiques de SC MICHEL ETCHARTE
INPIConformité de SC MICHEL ETCHARTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC MICHEL ETCHARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC MICHEL ETCHARTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC MICHEL ETCHARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SC MICHEL ETCHARTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2008
Questions fréquentes sur SC MICHEL ETCHARTE
Quel est le numéro SIREN de SC MICHEL ETCHARTE ?
Le numéro SIREN de SC MICHEL ETCHARTE est 509 541 652. Le SIRET de son siège social est 509 541 652 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28509541652.
Qui dirige SC MICHEL ETCHARTE ?
SC MICHEL ETCHARTE est dirigée par MICHEL ETCHARTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC MICHEL ETCHARTE ?
Le siège social de SC MICHEL ETCHARTE est situé Ld la Coume, 40090 Geloux.
SC MICHEL ETCHARTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SC MICHEL ETCHARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC MICHEL ETCHARTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC MICHEL ETCHARTE.
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