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SC MORGANE

Active
Siren443 662 523Société civile91440 BURES-SUR-YVETTECréée le 03 octobre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
430 k€
Effectif
Non publié

SC MORGANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 662 523. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 av Bures Cottage, 91440 Bures-sur-Yvette. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-YVES HENRY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC MORGANE

Dénomination
SC MORGANE
SIREN
443 662 523
SIRET (siège)
443 662 523 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44443662523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 662 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
430 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 2002
Siège social
25 AV BURES COTTAGE, 91440, BURES-SUR-YVETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC MORGANE

La Société a pour objet l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration, la location ou autrement, à titre onéreux ou gratuit, et notamment par prêt à usage (commodat) avec tout associé ou tiers de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Ainsi que la propriété, l'administration et la gestion de tous biens et droits mobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits mobiliers en question, ainsi que de tous comptes bancaires et de tous placements, tels que valeurs mobilières, titres, droits sociaux, parts d'intérêts, de toute nature, y compris les instruments financiers à teime et les opérations assimilées. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation de ceux des biens immeubles devenus inutiles à la société au moyen de ventes, échanges, apports en société. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

Finances de SC MORGANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC MORGANE

MH

MORGANE HENRY

Autre

Depuis la création (03 octobre 2002) · 24 ans

JH

JEAN-YVES HENRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2002) · 24 ans

MR

MARIE-PIERRE RAMBEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SC MORGANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91440 BURES-SUR-YVETTESiègeActif

    443 662 523 00010 · ouvert le 23 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC MORGANE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SC MORGANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC MORGANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC MORGANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC MORGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC MORGANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC MORGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC MORGANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2002

Questions fréquentes sur SC MORGANE

Quel est le numéro SIREN de SC MORGANE ?

Le numéro SIREN de SC MORGANE est 443 662 523. Le SIRET de son siège social est 443 662 523 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44443662523.

Qui dirige SC MORGANE ?

SC MORGANE est dirigée par JEAN-YVES HENRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC MORGANE ?

Le siège social de SC MORGANE est situé 25 av Bures Cottage, 91440 Bures-sur-Yvette.

SC MORGANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC MORGANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC MORGANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC MORGANE.