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SC MOYA

Active
Siren821 061 140SCI57685 AUGNYCréée le 23 juin 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 061 140, SC MOYA est une SCI créée le 23 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rle de Paques, 57685 Augny. SC MOYA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HEDIA ATSAMENA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC MOYA

Dénomination
SC MOYA
SIREN
821 061 140
SIRET (siège)
821 061 140 00025
N° TVA intracommunautaire
FR61821061140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 061 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 juin 2016
Siège social
7 RLE DE PAQUES, 57685, AUGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SC MOYA

Acquisition, détention et gestion d'un patrimoine immobilier

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Finances de SC MOYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC MOYA

HA

HEDIA ATSAMENA

Gérant et associé indéfiniment responsable

MB

MUSTAPHA BENHAMLA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022

YB

YASSIR BENHAMLA

Associé indéfiniment responsable

MB

MOUNIS BENHAMLA

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

,B

, BENHAMLA né ATSAMENA BENHAMLA

gérant, associé indéfiniment responsable · de juin 2016 à juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC MOYA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57685 AUGNYSiègeActif

    821 061 140 00025 · ouvert le 03 juin 2016 · NAF 6820B

  • 57685 AUGNYFermé

    821 061 140 00017 · ouvert le 03 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC MOYA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2016

  • Acte

Conformité de SC MOYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC MOYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC MOYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC MOYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC MOYA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BENHAMLA Mustapha, Djamel, Eddine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BENHAMLA Hedia né(e) ATSAMENA

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-03

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2016

Questions fréquentes sur SC MOYA

Quel est le numéro SIREN de SC MOYA ?

Le numéro SIREN de SC MOYA est 821 061 140. Le SIRET de son siège social est 821 061 140 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61821061140.

Qui dirige SC MOYA ?

SC MOYA est dirigée par HEDIA ATSAMENA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC MOYA ?

Le siège social de SC MOYA est situé 7 Rle de Paques, 57685 Augny.

SC MOYA est-elle toujours en activité ?

Oui, SC MOYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC MOYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC MOYA.