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SC NOVATIS

Active
Siren797 458 320Société civile75009 ParisCréée le 24 septembre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
17,1 M€
Effectif
Non publié

SC NOVATIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2013, identifiée par le SIREN 797 458 320. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 RUE Taitbout, 75009 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Frédéric BOUCHERAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC NOVATIS

Dénomination
SC NOVATIS
SIREN
797 458 320
SIRET (siège)
797 458 320 00034
N° TVA intracommunautaire
FR49797458320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 458 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société civile
Capital social
17 081 141 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 2013
Siège social
89 RUE Taitbout, 75009, Paris
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SC NOVATIS

Gestion immobilière.

Finances de SC NOVATIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC NOVATIS

G

GENERALI VIE

Associé indéfiniment responsable

G

GENERALI IARD

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

SP

Sébastien Pezet,

Gérant · de septembre 2013 à janvier 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC NOVATIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 ParisSiègeActif

    797 458 320 00034 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 6820B

  • 75009 PARISFermé

    797 458 320 00018 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820B

  • 75009 ParisFermé

    797 458 320 00026 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC NOVATIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 26 février 2015

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SC NOVATIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC NOVATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC NOVATIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC NOVATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC NOVATIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC NOVATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC NOVATIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Pezet, Sébastien, nomination du Gérant : Boucherat, Frédéric

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-24 · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2013

Questions fréquentes sur SC NOVATIS

Quel est le numéro SIREN de SC NOVATIS ?

Le numéro SIREN de SC NOVATIS est 797 458 320. Le SIRET de son siège social est 797 458 320 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49797458320.

Qui dirige SC NOVATIS ?

SC NOVATIS est dirigée par Frédéric BOUCHERAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC NOVATIS ?

Le siège social de SC NOVATIS est situé 89 RUE Taitbout, 75009 Paris.

SC NOVATIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SC NOVATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC NOVATIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC NOVATIS.