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SC OCEANE

Active
Siren791 991 466Société civile92380 GARCHESCréée le 25 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 991 466, SC OCEANE est une société civile créée le 25 mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Kronstadt, 92380 Garches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD MEIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC OCEANE

Dénomination
SC OCEANE
SIREN
791 991 466
SIRET (siège)
791 991 466 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53791991466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 991 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mars 2013
Siège social
9 RUE DE KRONSTADT, 92380, GARCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC OCEANE

Gestion civile d'un patrimoine mobilier et immobilier

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Finances de SC OCEANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC OCEANE

ZC

ZEHIRA CHALANE

Autre

Depuis la création (25 mars 2013) · 13 ans

LM

LAURA MEIER

Autre

Depuis la création (25 mars 2013) · 13 ans

BM

BERNARD MEIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mars 2013) · 13 ans

Établissements de SC OCEANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92380 GARCHESSiègeActif

    791 991 466 00016 · ouvert le 10 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC OCEANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de SC OCEANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC OCEANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC OCEANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC OCEANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SC OCEANE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP Référés

    Décision du 27 mars 2026 · N° 25/01176

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC OCEANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC OCEANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-10

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2013

Questions fréquentes sur SC OCEANE

Quel est le numéro SIREN de SC OCEANE ?

Le numéro SIREN de SC OCEANE est 791 991 466. Le SIRET de son siège social est 791 991 466 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53791991466.

Qui dirige SC OCEANE ?

SC OCEANE est dirigée par BERNARD MEIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC OCEANE ?

Le siège social de SC OCEANE est situé 9 rue de Kronstadt, 92380 Garches.

SC OCEANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC OCEANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC OCEANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC OCEANE.

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