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SC OMS

Active
Siren393 099 031Société civile44490 LE CROISICCréée le 02 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 099 031, SC OMS est une société civile créée le 2 décembre 1993. Son siège social est situé 19 Imp du Marechal Juin, 44490 Le Croisic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN PRUVOST en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC OMS

Dénomination
SC OMS
SIREN
393 099 031
SIRET (siège)
393 099 031 00055
N° TVA intracommunautaire
FR11393099031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 099 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 143,75 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 décembre 1993
Siège social
19 IMP DU MARECHAL JUIN, 44490, LE CROISIC
Établissements
5
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SC OMS

lecroisicvacances.com

Objet social de SC OMS

Acquisition, administration, exploitation, location et gestion par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés, gestion de titres, valeurs mobilières et d'actifs constituant son patrimoine, souscription de contrat de capitalisation, cession de ces biens

Finances de SC OMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC OMS

DL

DOMINIQUE LOCQUET

Associé indéfiniment responsable

AP

ALAIN PRUVOST

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 1993) · 32 ans

Anciens dirigeants (1)

M

MAINTENANCE ELECTRONICO MECANIQUE HOLDING SARL et PRUVOST

associés indéfiniment responsables · de septembre 2008 à mars 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC OMS

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 44490 LE CROISICSiègeActif

    393 099 031 00055 · ouvert le 03 août 2015 · NAF 6820B

  • 62300 LENSFermé

    393 099 031 00014 · ouvert le 04 novembre 1993 · NAF 702C

  • 62880 VENDIN-LE-VIEILFermé

    393 099 031 00022 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 6820B

  • 62110 HENIN-BEAUMONTFermé

    393 099 031 00030 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 6820B

  • 59134 HERLIESFermé

    393 099 031 00048 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC OMS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 13 février 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SC OMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC OMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC OMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC OMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC OMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC OMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC OMS

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculée le 1993-12-02 · Début d'activité : 2015-08-03

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  7. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculée le 1993-12-02 · Début d'activité : 2014-01-01

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE

    associés indéfiniment responsables : MAINTENANCE ELECTRONICO MECANIQUE HOLDING SARL et PRUVOST (Alain).

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1993

Marques déposées par SC OMS

SC OMS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE CROISIC VACANCES

    N° 4381468 · Déposée le 05 août 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 43 · valable jusqu’au 05 août 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SC OMS

Quel est le numéro SIREN de SC OMS ?

Le numéro SIREN de SC OMS est 393 099 031. Le SIRET de son siège social est 393 099 031 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11393099031.

Qui dirige SC OMS ?

SC OMS est dirigée par ALAIN PRUVOST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC OMS ?

Le siège social de SC OMS est situé 19 Imp du Marechal Juin, 44490 Le Croisic.

SC OMS est-elle toujours en activité ?

Oui, SC OMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC OMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC OMS.

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