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SC P. MAJUSCULE

Active
Siren491 919 387SCI88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONTCréée le 13 septembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 919 387, SC P. MAJUSCULE est une SCI créée le 13 septembre 2006. Son siège social est situé 6 rue de la Sabliere, 88200 Saint-Etienne-les-Remiremont. SC P. MAJUSCULE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RAPHAEL PETITGENET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC P. MAJUSCULE

Dénomination
SC P. MAJUSCULE
SIREN
491 919 387
SIRET (siège)
491 919 387 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76491919387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 919 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 septembre 2006
Siège social
6 RUE DE LA SABLIERE, 88200, SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC P. MAJUSCULE

ACQUISITION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR, TRANSFORMATION, CONSTRUCTION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SC P. MAJUSCULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC P. MAJUSCULE

RP

RAPHAEL PETITGENET

Gérant

Depuis la création (13 septembre 2006) · 20 ans

SZ

STEPHANIE ZAITER

Autre

Depuis la création (13 septembre 2006) · 20 ans

NZ

NADIA ZAITER

Autre

Depuis la création (13 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SC P. MAJUSCULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONTSiègeActif

    491 919 387 00010 · ouvert le 06 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC P. MAJUSCULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2006

  • Acte

Conformité de SC P. MAJUSCULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC P. MAJUSCULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC P. MAJUSCULE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC P. MAJUSCULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC P. MAJUSCULE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2006

Questions fréquentes sur SC P. MAJUSCULE

Quel est le numéro SIREN de SC P. MAJUSCULE ?

Le numéro SIREN de SC P. MAJUSCULE est 491 919 387. Le SIRET de son siège social est 491 919 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76491919387.

Qui dirige SC P. MAJUSCULE ?

SC P. MAJUSCULE est dirigée par RAPHAEL PETITGENET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC P. MAJUSCULE ?

Le siège social de SC P. MAJUSCULE est situé 6 rue de la Sabliere, 88200 Saint-Etienne-les-Remiremont.

SC P. MAJUSCULE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC P. MAJUSCULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC P. MAJUSCULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC P. MAJUSCULE.