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SC PASSEPARTOU

Active
Siren528 755 283SCI89690 CHEROYCréée le 03 décembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
790 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 755 283, SC PASSEPARTOU est une SCI créée le 3 décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue de la Republique, 89690 Cheroy. SC PASSEPARTOU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MAURICE MOUJON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC PASSEPARTOU

Dénomination
SC PASSEPARTOU
SIREN
528 755 283
SIRET (siège)
528 755 283 00017
N° TVA intracommunautaire
FR29528755283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 755 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
790 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 décembre 2010
Siège social
37 RUE DE LA REPUBLIQUE, 89690, CHEROY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC PASSEPARTOU

Location de biens immobiliers

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Finances de SC PASSEPARTOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC PASSEPARTOU

MM

MAURICE MOUJON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2010) · 15 ans

VM

VERONIQUE MOUJON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SC PASSEPARTOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89690 CHEROYSiègeActif

    528 755 283 00017 · ouvert le 22 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC PASSEPARTOU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2010

  • Acte

Conformité de SC PASSEPARTOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC PASSEPARTOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC PASSEPARTOU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC PASSEPARTOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC PASSEPARTOU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-03 · Début d'activité : 2010-11-22

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2010

Questions fréquentes sur SC PASSEPARTOU

Quel est le numéro SIREN de SC PASSEPARTOU ?

Le numéro SIREN de SC PASSEPARTOU est 528 755 283. Le SIRET de son siège social est 528 755 283 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29528755283.

Qui dirige SC PASSEPARTOU ?

SC PASSEPARTOU est dirigée par MAURICE MOUJON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC PASSEPARTOU ?

Le siège social de SC PASSEPARTOU est situé 37 rue de la Republique, 89690 Cheroy.

SC PASSEPARTOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SC PASSEPARTOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC PASSEPARTOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC PASSEPARTOU.

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