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SC RAPHALE

Active
Siren880 403 753Société civile03700 SERBANNESCréée le 09 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

SC RAPHALE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 403 753. Son siège social est situé 5 Che du Grand Serbannes, 03700 Serbannes. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. La direction est assurée par ROMAIN FOURNIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SC RAPHALE

Dénomination
SC RAPHALE
SIREN
880 403 753
SIRET (siège)
880 403 753 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17880403753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 403 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 098 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
09 janvier 2020
Siège social
5 CHE DU GRAND SERBANNES, 03700, SERBANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC RAPHALE

Prise d'intérêts et de participations financières et autres, minoritaires ou majoritaires dans toutes entreprises, établissements, groupements, sociétés civiles, commerciales ou autres, françaises ou étrangères, quelle qu'en soit l'activité, dès lors que la société estimera pouvoir y investir utilement ses capitaux.

Finances de SC RAPHALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC RAPHALE

RF

ROMAIN FOURNIER

Autre

Depuis la création (09 janvier 2020) · 6 ans

AF

AUDREY FOURNIER

Autre

Depuis la création (09 janvier 2020) · 6 ans

EM

ELISABETH MERCIER

Autre

Depuis la création (09 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SC RAPHALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03700 SERBANNESSiègeActif

    880 403 753 00010 · ouvert le 17 décembre 2019 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SC RAPHALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de SC RAPHALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC RAPHALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC RAPHALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC RAPHALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC RAPHALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC RAPHALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC RAPHALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-09 · Début d'activité : 2019-12-17

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2020

Questions fréquentes sur SC RAPHALE

Quel est le numéro SIREN de SC RAPHALE ?

Le numéro SIREN de SC RAPHALE est 880 403 753. Le SIRET de son siège social est 880 403 753 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17880403753.

Qui dirige SC RAPHALE ?

SC RAPHALE est dirigée par ROMAIN FOURNIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC RAPHALE ?

Le siège social de SC RAPHALE est situé 5 Che du Grand Serbannes, 03700 Serbannes.

SC RAPHALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC RAPHALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC RAPHALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC RAPHALE.

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