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SC TITOCLE

Active
Siren794 199 570Société civile76730 BACQUEVILLE-EN-CAUXCréée le 11 juillet 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
214 k€
Effectif
Non publié

SC TITOCLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 199 570. Son siège social est situé 4 rue du Tilleul Hameau de Pierreville, 76730 Bacqueville-en-Caux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par THOMAS PREVOST en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC TITOCLE

Dénomination
SC TITOCLE
SIREN
794 199 570
SIRET (siège)
794 199 570 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41794199570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 199 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
213 676 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
11 juillet 2013
Siège social
4 RUE DU TILLEUL HAMEAU DE PIERREVILLE, 76730, BACQUEVILLE-EN-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC TITOCLE

La gestion de valeurs mobilières et d'un patrimoine immobilier apporté ou acquis par la société

Finances de SC TITOCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC TITOCLE

TP

THOMAS PREVOST

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2014

CP

CLEMENCE PREVOST

Associé indéfiniment responsable

CD

CORINNE DESBROSSE

Associé indéfiniment responsable

TP

THIBAULT PREVOST

Associé indéfiniment responsable

AP

ARNAUD PREVOST

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CP

Corinne, Guislaine, Jeannine né DESBROSSE PREVOST

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2013 à janvier 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC TITOCLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76730 BACQUEVILLE-EN-CAUXSiègeActif

    794 199 570 00019 · ouvert le 03 juillet 2013 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SC TITOCLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SC TITOCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC TITOCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC TITOCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC TITOCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC TITOCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC TITOCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC TITOCLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PREVOST Thomas, Paul, Michel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-11 · Début d'activité : 2013-07-03

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2013

Questions fréquentes sur SC TITOCLE

Quel est le numéro SIREN de SC TITOCLE ?

Le numéro SIREN de SC TITOCLE est 794 199 570. Le SIRET de son siège social est 794 199 570 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41794199570.

Qui dirige SC TITOCLE ?

SC TITOCLE est dirigée par THOMAS PREVOST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC TITOCLE ?

Le siège social de SC TITOCLE est situé 4 rue du Tilleul Hameau de Pierreville, 76730 Bacqueville-en-Caux.

SC TITOCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC TITOCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC TITOCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC TITOCLE.