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SC TITUS

Active
Siren814 422 770Société civile27500 MANNEVILLE-SUR-RISLECréée le 30 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
103 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 422 770, SC TITUS est une société civile créée le 30 octobre 2015. Elle est domiciliée 7 Imp des Forbannis, 27500 Manneville-sur-Risle. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. La direction est assurée par VINCENT COUREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC TITUS

Dénomination
SC TITUS
SIREN
814 422 770
SIRET (siège)
814 422 770 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21814422770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 422 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
103 200 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
30 octobre 2015
Siège social
7 IMP DES FORBANNIS, 27500, MANNEVILLE-SUR-RISLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC TITUS

La prise de participation dans toute société civile ou commerciale, la gestion desdites participations ; L'acquisition, la jouissance, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SC TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC TITUS

PC

PAUL COUREL

Autre

Depuis la création (30 octobre 2015) · 11 ans

VC

VINCENT COUREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2015) · 11 ans

LC

LEA COUREL

Autre

Depuis la création (30 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de SC TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27500 MANNEVILLE-SUR-RISLESiègeActif

    814 422 770 00010 · ouvert le 13 octobre 2015 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SC TITUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 avril 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 30 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SC TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC TITUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC TITUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-30 · Début d'activité : 2015-10-13

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2015

Questions fréquentes sur SC TITUS

Quel est le numéro SIREN de SC TITUS ?

Le numéro SIREN de SC TITUS est 814 422 770. Le SIRET de son siège social est 814 422 770 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21814422770.

Qui dirige SC TITUS ?

SC TITUS est dirigée par VINCENT COUREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC TITUS ?

Le siège social de SC TITUS est situé 7 Imp des Forbannis, 27500 Manneville-sur-Risle.

SC TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SC TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC TITUS.

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