SC9903
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,7 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 980 371 322, SC9903 est une société civile créée le 11 octobre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 RUE des Terriers, 33520 Bruges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Jean-Hugues DE MICHIELI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SC9903
INSEE- Dénomination
- SC9903
- SIREN
- 980 371 322
- SIRET (siège)
- 980 371 322 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR64980371322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 371 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile
- Capital social
- 1 692 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 octobre 2023
- Siège social
- 41 RUE des Terriers, 33520, Bruges
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SC9903
la propriété et la gestion, à titre civil, de tous biens ou droits mobiliers et immobiliers, notamment de tout contrat de capitalisation ou portefeuille de valeurs mobilières, tout produit de placement financier
Finances de SC9903
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC9903
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 octobre 2023) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 octobre 2023) · 3 ans
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SC9903
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33520 BrugesSiègeActif
980 371 322 00028 · ouvert le 07 octobre 2023 · NAF 6820B
- 33110 Le BouscatFermé
980 371 322 00010 · ouvert le 07 octobre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SC9903
INPIComptes annuels de SC9903
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC9903. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SC9903
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC9903. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC9903 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC9903 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SC9903
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ULMANN Sandrine, Yvonne, Alice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE MICHIELI Jean-Hugues, Robert
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-11 · Début d'activité : 2023-10-07
- création
Questions fréquentes sur SC9903
Quel est le numéro SIREN de SC9903 ?
Le numéro SIREN de SC9903 est 980 371 322. Le SIRET de son siège social est 980 371 322 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64980371322.
Qui dirige SC9903 ?
SC9903 est dirigée par Jean-Hugues DE MICHIELI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC9903 ?
Le siège social de SC9903 est situé 41 RUE des Terriers, 33520 Bruges.
SC9903 est-elle toujours en activité ?
Oui, SC9903 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC9903 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC9903.
Entreprises similaires
Même activité à Bruges