SCA CABANEVIEILLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 19,1 k€
SCA CABANEVIEILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1985, identifiée par le SIREN 332 774 587. Son siège social est situé Ld Cabanevieille, 30430 Barjac. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SYLVAIN PELLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCA CABANEVIEILLE
INSEE- Dénomination
- SCA CABANEVIEILLE
- SIREN
- 332 774 587
- SIRET (siège)
- 332 774 587 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64332774587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 774 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 19 056,13 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 juin 1985
- Siège social
- LD CABANEVIEILLE , 30430, BARJAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCA CABANEVIEILLE
La propriété, l'exploitation, l'administration et la jouïssance des immeubles à destination agricoles dépendant de la proriété de CABANEVIEILLE. La vente des produits provenant de ces biens, l'acquisition, la mise en valeur, la prise en location de tous immeubles ruraux ou autres que la société exploitera directement ou donnera à bail éventuellement, l'aliénation au moyen des ventes, échanges, apports en société des immeubles devenus inutiles à la socéité et d'une manière générale, la société effectue toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil.
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Finances de SCA CABANEVIEILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCA CABANEVIEILLE
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de janvier 2008 à mars 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCA CABANEVIEILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30430 BARJACSiègeActif
332 774 587 00015 · ouvert le 19 avril 1973 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCA CABANEVIEILLE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCA CABANEVIEILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA CABANEVIEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA CABANEVIEILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCA CABANEVIEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCA CABANEVIEILLE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
ROURE Nicole Jane Augusta nom d'usage : PELLET Nicole n'est plus gérant. PELLET Sylvain André nom d'usage : PELLET Sylvain devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
ROURE Nicole Jane Augusta nom d'usage : PELLET Nicole devient gérant. PELLET André Raymond nom d'usage : PELLET André n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
Gérant associé : PELLET André Raymond.
- création
Date d'effet : 17 juin 1985
Questions fréquentes sur SCA CABANEVIEILLE
Quel est le numéro SIREN de SCA CABANEVIEILLE ?
Le numéro SIREN de SCA CABANEVIEILLE est 332 774 587. Le SIRET de son siège social est 332 774 587 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64332774587.
Qui dirige SCA CABANEVIEILLE ?
SCA CABANEVIEILLE est dirigée par SYLVAIN PELLET, gérant.
Où se situe le siège social de SCA CABANEVIEILLE ?
Le siège social de SCA CABANEVIEILLE est situé Ld Cabanevieille, 30430 Barjac.
SCA CABANEVIEILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCA CABANEVIEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCA CABANEVIEILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA CABANEVIEILLE.
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