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SCA CABANEVIEILLE

Active
Siren332 774 587Société civile30430 BARJACCréée le 17 juin 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
19,1 k€

SCA CABANEVIEILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1985, identifiée par le SIREN 332 774 587. Son siège social est situé Ld Cabanevieille, 30430 Barjac. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SYLVAIN PELLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCA CABANEVIEILLE

Dénomination
SCA CABANEVIEILLE
SIREN
332 774 587
SIRET (siège)
332 774 587 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64332774587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 774 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
19 056,13 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 juin 1985
Siège social
LD CABANEVIEILLE , 30430, BARJAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCA CABANEVIEILLE

La propriété, l'exploitation, l'administration et la jouïssance des immeubles à destination agricoles dépendant de la proriété de CABANEVIEILLE. La vente des produits provenant de ces biens, l'acquisition, la mise en valeur, la prise en location de tous immeubles ruraux ou autres que la société exploitera directement ou donnera à bail éventuellement, l'aliénation au moyen des ventes, échanges, apports en société des immeubles devenus inutiles à la socéité et d'une manière générale, la société effectue toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil.

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Finances de SCA CABANEVIEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCA CABANEVIEILLE

Anciens dirigeants (1)

AP

André Raymond PELLET

Gérant associé · de janvier 2008 à mars 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCA CABANEVIEILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30430 BARJACSiègeActif

    332 774 587 00015 · ouvert le 19 avril 1973 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA CABANEVIEILLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCA CABANEVIEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA CABANEVIEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA CABANEVIEILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA CABANEVIEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA CABANEVIEILLE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    ROURE Nicole Jane Augusta nom d'usage : PELLET Nicole n'est plus gérant. PELLET Sylvain André nom d'usage : PELLET Sylvain devient gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    ROURE Nicole Jane Augusta nom d'usage : PELLET Nicole devient gérant. PELLET André Raymond nom d'usage : PELLET André n'est plus gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

    Gérant associé : PELLET André Raymond.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1985

Questions fréquentes sur SCA CABANEVIEILLE

Quel est le numéro SIREN de SCA CABANEVIEILLE ?

Le numéro SIREN de SCA CABANEVIEILLE est 332 774 587. Le SIRET de son siège social est 332 774 587 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64332774587.

Qui dirige SCA CABANEVIEILLE ?

SCA CABANEVIEILLE est dirigée par SYLVAIN PELLET, gérant.

Où se situe le siège social de SCA CABANEVIEILLE ?

Le siège social de SCA CABANEVIEILLE est situé Ld Cabanevieille, 30430 Barjac.

SCA CABANEVIEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA CABANEVIEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA CABANEVIEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA CABANEVIEILLE.