SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 369 k€
SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA est une société civile immatriculée le 3 janvier 1989 sous le numéro SIREN 348 343 310. Son siège social est situé 665 Rte du Carpia Castillon de Castets, 33210 Castets et Castillon. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). MARIE PLANTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
INSEE- Dénomination
- SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
- SIREN
- 348 343 310
- SIRET (siège)
- 348 343 310 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54348343310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 343 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 369 340 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 janvier 1989
- Siège social
- 665 RTE DU CARPIA CASTILLON DE CASTETS, 33210, CASTETS ET CASTILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
Culture de la Vigne
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Finances de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2019
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33210 CASTETS ET CASTILLONSiègeActif
348 343 310 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 mars 2025 · N° 23/05125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Gérant, Associé : PLANTY Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Associé : PLANTY XAVIER, MARIE, FRANCOIS modification le 01 Février 2019 ; Associé : PLANTY Marie en fonction le 03 Janvier 2011 ; Gérant Associé : De BARITAULT du CARPIA Aude modification le 01 Février 2019 ; Associé : PLANTY Laure en fonction le 03 Janvier 2011
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Associé gérant : PLANTY XAVIER, MARIE, FRANCOIS modification le 03 Janvier 2011 Associé : PLANTY Marie en fonction le 03 Janvier 2011 Associé : De BARITAULT du CARPIA en fonction le 03 Janvier 2011 Associé : PLANTY Laure en fonction le 03 Janvier 2011
- création
Date d'effet : 03 janvier 1989
Marques déposées par SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
INPISCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCHATEAU DU CARPIA
N° 97667315 · Déposée le 03 mars 1997 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 03 mars 2027
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA
Quel est le numéro SIREN de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA ?
Le numéro SIREN de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA est 348 343 310. Le SIRET de son siège social est 348 343 310 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54348343310.
Qui dirige SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA ?
SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA est dirigée par MARIE PLANTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA ?
Le siège social de SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA est situé 665 Rte du Carpia Castillon de Castets, 33210 Castets et Castillon.
SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA COMTE DE BARITAULT DU CARPIA.
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