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SCA DE LA VANELLE

Active
Siren392 690 905Société civile13460 LES STES MARIES DE LA MERCréée le 15 octobre 2002

0112Z · Culture du riz

Documents
Capital social
1,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 690 905, SCA DE LA VANELLE est une société civile créée le 15 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas des Bruns Mas des Bruns, 13460 Les Stes Maries de la Mer. Son activité principale est culture du riz (code NAF 0112Z). SARAH GRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCA DE LA VANELLE

Dénomination
SCA DE LA VANELLE
SIREN
392 690 905
SIRET (siège)
392 690 905 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64392690905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 690 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 372,04 €
Code NAF / APE
0112Z - Culture du riz
Date de création
15 octobre 2002
Siège social
MAS DES BRUNS MAS DES BRUNS, 13460, LES STES MARIES DE LA MER
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCA DE LA VANELLE

L'élevage de chevaux et autres équidés ; la propriété et l'exploitation par tous moyens directs ou indirects de tous immeubles à destination agricole

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Finances de SCA DE LA VANELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCA DE LA VANELLE

JG

JOANN GRAND

Associé indéfiniment responsable

SG

SARAH GRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2017

MG

MAGALI GRAND

Associé indéfiniment responsable

JG

JULIA GRAND

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

MG

Marcel, Jean-Maurice GRAND

Gérant associé · de octobre 2011 à décembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCA DE LA VANELLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13460 LES STES MARIES DE LA MERSiègeActif

    392 690 905 00014 · ouvert le 21 mars 1972 · NAF 0143Z

  • 30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUXActif

    392 690 905 00022 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA DE LA VANELLE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 10 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCA DE LA VANELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DE LA VANELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA DE LA VANELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA DE LA VANELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA DE LA VANELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRAND Sarah, Mildred, Jeanne

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Gérant associé : GRAND Marcel, Jean-Maurice

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCA DE LA VANELLE

Quel est le numéro SIREN de SCA DE LA VANELLE ?

Le numéro SIREN de SCA DE LA VANELLE est 392 690 905. Le SIRET de son siège social est 392 690 905 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64392690905.

Qui dirige SCA DE LA VANELLE ?

SCA DE LA VANELLE est dirigée par SARAH GRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA DE LA VANELLE ?

Le siège social de SCA DE LA VANELLE est situé Mas des Bruns Mas des Bruns, 13460 Les Stes Maries de la Mer.

SCA DE LA VANELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA DE LA VANELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA DE LA VANELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DE LA VANELLE.