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SCA DES ERABLES

Active
Siren441 139 060Société civile91150 ORMOY-LA-RIVIERECréée le 01 mars 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
30,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 139 060, SCA DES ERABLES est une société civile créée le 1er mars 2002. Elle est domiciliée 1 rue des Saunelles Dhuilet, 91150 Ormoy-la-Riviere. SCA DES ERABLES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ALICE DEVILLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCA DES ERABLES

Dénomination
SCA DES ERABLES
SIREN
441 139 060
SIRET (siège)
441 139 060 00038
N° TVA intracommunautaire
FR20441139060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 139 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 mars 2002
Siège social
1 RUE DES SAUNELLES DHUILET, 91150, ORMOY-LA-RIVIERE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCA DES ERABLES

Exploitation agricole .

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCA DES ERABLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCA DES ERABLES

AD

ALICE DEVILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

E

E.A.R.L.DE DHUILET

Autre

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCA DES ERABLES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 91150 ORMOY-LA-RIVIERESiègeActif

    441 139 060 00038 · ouvert le 25 février 2002 · NAF 0111Z

  • 91150 MORIGNY-CHAMPIGNYFermé

    441 139 060 00012 · ouvert le 25 février 2002 · NAF 013Z

  • 91150 ORMOY-LA-RIVIEREFermé

    441 139 060 00020 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA DES ERABLES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 28 février 2005

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2003

  • Acte

Conformité de SCA DES ERABLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DES ERABLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCA DES ERABLES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA DES ERABLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA DES ERABLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : IMBAULT Alice Juliette Marie ; Associé : E.A.R.L.DE DHUILET

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur SCA DES ERABLES

Quel est le numéro SIREN de SCA DES ERABLES ?

Le numéro SIREN de SCA DES ERABLES est 441 139 060. Le SIRET de son siège social est 441 139 060 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20441139060.

Qui dirige SCA DES ERABLES ?

SCA DES ERABLES est dirigée par ALICE DEVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA DES ERABLES ?

Le siège social de SCA DES ERABLES est situé 1 rue des Saunelles Dhuilet, 91150 Ormoy-la-Riviere.

SCA DES ERABLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA DES ERABLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA DES ERABLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DES ERABLES.

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