SCA DES HOUYS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 10,1 k€
SCA DES HOUYS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 1991, identifiée par le SIREN 381 073 352. Le siège social de l'entreprise se trouve 101 CHE de la Mivoie, 45290 Nogent-sur-Vernisson. SCA DES HOUYS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FELIX BONLIEU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCA DES HOUYS
INSEE- Dénomination
- SCA DES HOUYS
- SIREN
- 381 073 352
- SIRET (siège)
- 381 073 352 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR87381073352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 073 352
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 100 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 06 mars 1991
- Siège social
- 101 CHE de la Mivoie, 45290, Nogent-sur-Vernisson
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de SCA DES HOUYS
Exploitation agricole
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Finances de SCA DES HOUYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCA DES HOUYS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Associé indéfiniment responsable · jusqu'à septembre 2025
Barreau
Gérant · jusqu'à février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCA DES HOUYS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 45290 Nogent-sur-VernissonSiègeActif
381 073 352 00043 · ouvert le 18 juillet 2025 · NAF 0111Z
- 45490 CORBEILLESFermé
381 073 352 00027 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z
- 45490 CORBEILLESFermé
381 073 352 00035 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCA DES HOUYS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCA DES HOUYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DES HOUYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA DES HOUYS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCA DES HOUYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCA DES HOUYS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
modification du Gérant Bonlieu, Félix ; Associé indéfiniment responsable partant : Carrignon, Olivier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Gérant partant : Barreau, nom d'usage : Carrignon, Josiane, Gérant partant : Carrignon, Joel, nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Bonleu, Félix, modification de l'Associé indéfiniment responsable Carrignon, Olivier
- création
Date d'effet : 06 mars 1991
Questions fréquentes sur SCA DES HOUYS
Quel est le numéro SIREN de SCA DES HOUYS ?
Le numéro SIREN de SCA DES HOUYS est 381 073 352. Le SIRET de son siège social est 381 073 352 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87381073352.
Qui dirige SCA DES HOUYS ?
SCA DES HOUYS est dirigée par FELIX BONLIEU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCA DES HOUYS ?
Le siège social de SCA DES HOUYS est situé 101 CHE de la Mivoie, 45290 Nogent-sur-Vernisson.
SCA DES HOUYS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCA DES HOUYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCA DES HOUYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DES HOUYS.
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