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SCA DES HOUYS

Active
Siren381 073 352Société civile45290 Nogent-sur-VernissonCréée le 06 mars 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
10,1 k€

SCA DES HOUYS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 1991, identifiée par le SIREN 381 073 352. Le siège social de l'entreprise se trouve 101 CHE de la Mivoie, 45290 Nogent-sur-Vernisson. SCA DES HOUYS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FELIX BONLIEU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCA DES HOUYS

Dénomination
SCA DES HOUYS
SIREN
381 073 352
SIRET (siège)
381 073 352 00043
N° TVA intracommunautaire
FR87381073352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 073 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 100 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 mars 1991
Siège social
101 CHE de la Mivoie, 45290, Nogent-sur-Vernisson
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCA DES HOUYS

Exploitation agricole

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Finances de SCA DES HOUYS

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Dirigeants et représentants de SCA DES HOUYS

FB

FELIX BONLIEU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

OC

Olivier Carrignon,

Associé indéfiniment responsable · jusqu'à septembre 2025

B

Barreau

Gérant · jusqu'à février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCA DES HOUYS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45290 Nogent-sur-VernissonSiègeActif

    381 073 352 00043 · ouvert le 18 juillet 2025 · NAF 0111Z

  • 45490 CORBEILLESFermé

    381 073 352 00027 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z

  • 45490 CORBEILLESFermé

    381 073 352 00035 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA DES HOUYS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 23 février 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 30 août 1996

  • Acte

Conformité de SCA DES HOUYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DES HOUYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA DES HOUYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA DES HOUYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA DES HOUYS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    modification du Gérant Bonlieu, Félix ; Associé indéfiniment responsable partant : Carrignon, Olivier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Gérant partant : Barreau, nom d'usage : Carrignon, Josiane, Gérant partant : Carrignon, Joel, nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Bonleu, Félix, modification de l'Associé indéfiniment responsable Carrignon, Olivier

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1991

Questions fréquentes sur SCA DES HOUYS

Quel est le numéro SIREN de SCA DES HOUYS ?

Le numéro SIREN de SCA DES HOUYS est 381 073 352. Le SIRET de son siège social est 381 073 352 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87381073352.

Qui dirige SCA DES HOUYS ?

SCA DES HOUYS est dirigée par FELIX BONLIEU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCA DES HOUYS ?

Le siège social de SCA DES HOUYS est situé 101 CHE de la Mivoie, 45290 Nogent-sur-Vernisson.

SCA DES HOUYS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA DES HOUYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA DES HOUYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DES HOUYS.

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