SCA DU BESNAR
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 421 895 897, SCA DU BESNAR est une société civile créée le 8 mars 1999. Son siège social est situé 320 IMP DU MANOIR Betteville, 76190 Saint Martin de l'If. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par MARC DE SUTTER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCA DU BESNAR
INSEE- Dénomination
- SCA DU BESNAR
- SIREN
- 421 895 897
- SIRET (siège)
- 421 895 897 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR81421895897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 895 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 08 mars 1999
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 320 IMP DU MANOIR Betteville, 76190, SAINT MARTIN DE L'IF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCA DU BESNAR
Acquisition de toutes propriétés agricoles, leur exploitation soit directement, soit par voie de fermage, métayage ou selon toute autre modalité. Vente des produits provenant des propriétés.
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Finances de SCA DU BESNAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCA DU BESNAR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2015
Associé indéfiniment responsable
LE MANOIR B
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2025
MINDVEST
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCA DU BESNAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76190 SAINT MARTIN DE L'IFSiègeActif
421 895 897 00013 · ouvert le 18 janvier 1999 · NAF 0146Z
Documents juridiques de SCA DU BESNAR
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCA DU BESNAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DU BESNAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA DU BESNAR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCA DU BESNAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCA DU BESNAR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SUTTER Marc, Robert, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SUTTER Chantal, Jacqueline, Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DESUTTER Pascal, Marcel, Louis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SUTTER Marc, Robert, Paul ; Associé indéfiniment responsable : LE MANOIR B
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DESUTTER Pascal, Marcel, Louis Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SUTTER Marc, Robert, Paul
- création
Date d'effet : 08 mars 1999
Questions fréquentes sur SCA DU BESNAR
Quel est le numéro SIREN de SCA DU BESNAR ?
Le numéro SIREN de SCA DU BESNAR est 421 895 897. Le SIRET de son siège social est 421 895 897 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81421895897.
Qui dirige SCA DU BESNAR ?
SCA DU BESNAR est dirigée par MARC DE SUTTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCA DU BESNAR ?
Le siège social de SCA DU BESNAR est situé 320 IMP DU MANOIR Betteville, 76190 Saint Martin de l'If.
SCA DU BESNAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCA DU BESNAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCA DU BESNAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DU BESNAR.
Combien de salariés compte SCA DU BESNAR ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCA DU BESNAR emploie 3 à 5 salariés.
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