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SCA DU BESNAR

Active
Siren421 895 897Société civile76190 SAINT MARTIN DE L'IFCréée le 08 mars 19993 à 5

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
10,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 895 897, SCA DU BESNAR est une société civile créée le 8 mars 1999. Son siège social est situé 320 IMP DU MANOIR Betteville, 76190 Saint Martin de l'If. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par MARC DE SUTTER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCA DU BESNAR

Dénomination
SCA DU BESNAR
SIREN
421 895 897
SIRET (siège)
421 895 897 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81421895897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 895 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
08 mars 1999
Effectif
3 à 5
Siège social
320 IMP DU MANOIR Betteville, 76190, SAINT MARTIN DE L'IF
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCA DU BESNAR

Acquisition de toutes propriétés agricoles, leur exploitation soit directement, soit par voie de fermage, métayage ou selon toute autre modalité. Vente des produits provenant des propriétés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCA DU BESNAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCA DU BESNAR

MD

MARC DE SUTTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2025

PD

PASCAL DESUTTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2015

CL

CHANTAL LAMBERT

Associé indéfiniment responsable

L

LE MANOIR B

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2025

M

MINDVEST

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCA DU BESNAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76190 SAINT MARTIN DE L'IFSiègeActif

    421 895 897 00013 · ouvert le 18 janvier 1999 · NAF 0146Z

Documents juridiques de SCA DU BESNAR

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 février 2013

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de SCA DU BESNAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DU BESNAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA DU BESNAR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA DU BESNAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA DU BESNAR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SUTTER Marc, Robert, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SUTTER Chantal, Jacqueline, Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DESUTTER Pascal, Marcel, Louis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SUTTER Marc, Robert, Paul ; Associé indéfiniment responsable : LE MANOIR B

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DESUTTER Pascal, Marcel, Louis Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SUTTER Marc, Robert, Paul

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1999

Questions fréquentes sur SCA DU BESNAR

Quel est le numéro SIREN de SCA DU BESNAR ?

Le numéro SIREN de SCA DU BESNAR est 421 895 897. Le SIRET de son siège social est 421 895 897 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81421895897.

Qui dirige SCA DU BESNAR ?

SCA DU BESNAR est dirigée par MARC DE SUTTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA DU BESNAR ?

Le siège social de SCA DU BESNAR est situé 320 IMP DU MANOIR Betteville, 76190 Saint Martin de l'If.

SCA DU BESNAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA DU BESNAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA DU BESNAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DU BESNAR.

Combien de salariés compte SCA DU BESNAR ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCA DU BESNAR emploie 3 à 5 salariés.