Checkers

SCA DU CLOS

Active
Siren302 755 970Société civile10400 BOUY-SUR-ORVINCréée le 21 juin 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
19,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 302 755 970, SCA DU CLOS est une société civile créée le 21 juin 2001. Elle est domiciliée Ferme du Clos Macon Macon, 10400 Bouy-sur-Orvin. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PHILIPPE VARLET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCA DU CLOS

Dénomination
SCA DU CLOS
SIREN
302 755 970
SIRET (siège)
302 755 970 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80302755970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 755 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
19 456 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 juin 2001
Siège social
FERME DU CLOS MACON MACON, 10400, BOUY-SUR-ORVIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCA DU CLOS

La mise en valeur et l'exploitation directe ou indirecte, par location, mise à disposition ou autrement de tous biens agricoles, domaines, propriétés et autres et notamment par voie de fermage, la ferme dite "le Closm acon" sis à Bouy-sur-Orvin.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCA DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCA DU CLOS

PV

PHILIPPE VARLET

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2018

AV

ANNE-LAURE VARLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2018

S

SCA VARLET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCA DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 BOUY-SUR-ORVINSiègeActif

    302 755 970 00019 · ouvert le 17 décembre 1965 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA DU CLOS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2001

  • Acte

Conformité de SCA DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCA DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA DU CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VARLET Anne-Laure, Marcelle, Jacqueline

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : VARLET Philippe, Henri, Marceau ; Gérant : VARLET Anne-Laure, Marcelle, Jacqueline

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2001

Questions fréquentes sur SCA DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCA DU CLOS ?

Le numéro SIREN de SCA DU CLOS est 302 755 970. Le SIRET de son siège social est 302 755 970 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80302755970.

Qui dirige SCA DU CLOS ?

SCA DU CLOS est dirigée par PHILIPPE VARLET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA DU CLOS ?

Le siège social de SCA DU CLOS est situé Ferme du Clos Macon Macon, 10400 Bouy-sur-Orvin.

SCA DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DU CLOS.