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SCA DU RIUFERRER

Active
Siren388 918 831Société civile66150 ARLES-SUR-TECHCréée le 27 octobre 1992

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,5 k€

SCA DU RIUFERRER est une société civile immatriculée le 27 octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 918 831. Son siège social est situé Mas Riuferrer MAS RIUFERRER, 66150 Arles-sur-Tech. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). FANETTE FISCHER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCA DU RIUFERRER

Dénomination
SCA DU RIUFERRER
SIREN
388 918 831
SIRET (siège)
388 918 831 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56388918831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 918 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
27 octobre 1992
Siège social
Mas Riuferrer MAS RIUFERRER, 66150, ARLES-SUR-TECH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCA DU RIUFERRER

l'agriculture sous toutes ses formes

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Finances de SCA DU RIUFERRER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCA DU RIUFERRER

FF

FANETTE FISCHER

Autre

Depuis la création (27 octobre 1992) · 34 ans

AF

ANTOINE FISCHER

Autre

Depuis la création (27 octobre 1992) · 34 ans

PF

PAUL FISCHER

Autre

Depuis la création (27 octobre 1992) · 34 ans

VP

VERONIQUE POULIN

Autre

Depuis la création (27 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SCA DU RIUFERRER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66150 ARLES-SUR-TECHSiègeActif

    388 918 831 00016 · ouvert le 20 janvier 1970 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCA DU RIUFERRER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2011

  • Acte

Conformité de SCA DU RIUFERRER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DU RIUFERRER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA DU RIUFERRER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA DU RIUFERRER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA DU RIUFERRER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCA DU RIUFERRER

Quel est le numéro SIREN de SCA DU RIUFERRER ?

Le numéro SIREN de SCA DU RIUFERRER est 388 918 831. Le SIRET de son siège social est 388 918 831 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56388918831.

Qui dirige SCA DU RIUFERRER ?

SCA DU RIUFERRER est dirigée par FANETTE FISCHER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA DU RIUFERRER ?

Le siège social de SCA DU RIUFERRER est situé Mas Riuferrer MAS RIUFERRER, 66150 Arles-sur-Tech.

SCA DU RIUFERRER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA DU RIUFERRER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA DU RIUFERRER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DU RIUFERRER.